Nantes Université – Faculté de droit et des sciences politiques

Mobilités et droit

Colloque des doctorants et jeunes docteurs – édition 2022

6 octobre 2022

Rapport de synthèse

Programme – Inscription

Introductory Course on Law and Globalization

Visiting professor – Winter 2022/2023

La collection « Séquences » est à l’honneur en cette rentrée avec :

– la sortie le 1er septembre de 2 nouveaux titres et une 3e édition :

– 3 titres déjà en circulation :

Bonne rentrée à tous !

« What came before our disciplines? What are our a priori? These questions, which come to us from the philosophy of science, have been the subject of much theorisation. The “Antecedent” project has the entirely original ambition to place law at the heart of these fundamental questions in an effort to establish, both within and beyond the academic community, a dialogue between our various branches of knowledge about the different prejudices, presuppositions, paradigms, beliefs (etc.) that forge our theoretical and practical constructs and allow us to shed light on and discuss their meaning »*

The advanced research project entitled “ANTECEDENT” sets out to explore an innovative
theme in law, building on major international and multidisciplinary collaboration efforts. Its objective is to submit an ERC Advanced Grant application 2022.

Events:

First Publications:

  • Article on: Comment penser en droit nos a priori ? L’exemple des situations en mouvement – Contribution aux Mélanges Pascal Ancel – Lacier – LexisNexis 2021 – http://www.universitates.eu/jsberge/?p=25481
  • Article on: About our A Priori : Prolegomena for a Legal Analysis of Phenomena of Movement – SSRN 2021 – http://www.universitates.eu/jsberge/?p=27089 – DICE Editions – Confluence des droits 2021 : http://www.universitates.eu/jsberge/?p=26663
  • Article on: Pour une approche juridique antécédente des émotions politiques – L’exemple de la construction européenne in Emotion et sciences – Interactions (coll.) – L’Harmattan 2021 – http://www.universitates.eu/jsberge/?p=26381
  • Article on: Towards a « New Antecedent Legal Method » – SSRN 2022 – http://www.universitates.eu/jsberge/?p=27572
  • Article on: Que faire de nos a priori en droit ? Jalons pour une recherche antécédente – Recueil Dalloz, à paraître – http://www.universitates.eu/jsberge/?p=27723
  • Article on: Les contraintes, un a priori, des droits : tentative de mise en œuvre d’une démarche antécédente – Lex Electronica – en cours de préparation et soumission – http://www.universitates.eu/jsberge/?p=27736
  • Article on: Fonction méta et hypothèse d’une démarche antécédente – Cahiers de méthodologie juridique – en cours de préparation et soumission
  • Article on: Le choix du juge, une contrainte a priori in H. Kassoul (coll.), Le choix du juge – en préparation
  • Special issue – Multidiscplinary Journal – Revue LexSociété – publication des travaux de la journée jeune recherche sur « Questionner nos objets par nos a priori » – en préparation
  • Edited book – publication of the work of the international senior research workshop on ”Questioning our a priori today : a multidisciplinary approach” – in progress
  • Essay – Théorie antécédente du droit – Dalloz – collection Méthodes du droit – in progress (for 2025)

Mailing list ANTECEDENT: If you are interested in the ANTECEDENT project, you can sign up for the emailing list: mailto:sympa@listes.univ-cotedazur.fr?subject=sub%20antecedent

*This Program has been supported by the French government, through the UCAJEDI Investments in the Future project managed by the National Research Agency (ANR) with the reference number ANR-15-IDEX-01

Philippe Rygiel, L’ordre des circulations ? L’Institut de Droit International et la régulation des migrations (1870-1920), Ed. de la Sorbonne – Histoire contemporaine, 2021, 349 p.

Compte rendu de lecture

Journal du droit international, à paraître

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INSÉCURITÉ JURIDIQUE : L’ÉMERGENCE D’UNE NOTION

G. Cerqueira, H. Fulchiron, N. Nord (dir.), Edtions SLC, à paraître

Contribution sur le thème : « Les réalités hors contrôle : les nier c’est créer de l’insécurité juridique, les appréhender c’est essayer de penser le droit dans un environnement d’insécurité juridique »

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Les contraintes, un a priori, des droits : tentative de mise en œuvre d’une démarche antécédente

Résumé

Le droit entretient des liens étroits avec l’idée de contrainte. Une théorie des contraintes juridiques a même été proposée. Il s’est agi de caractériser la contrainte d’un point de vue strictement interne au droit. Cette contribution propose d’envisager une démarche qualifiée « d’antécédente ». Cette démarche consiste schématiquement à sortir du droit pour tenter de mieux y revenir. Le résultat de sa mise en œuvre pourrait alors être le suivant : les contraintes s’analysent comme un a priori des différentes formes de droits.

Mots-clés : Contrainte : A priori ; Démarche antécédente

Article en cours de soumission – Programme IDEX UCAjedi

Recueil Dalloz – Chronique – à paraître

Que faire de nos a priori en droit ? Jalons pour une recherche antécédente

L’essentiel : Si pris isolément, tel ou tel a priori a été étudié par la doctrine juridique, on ne peut pas dire qu’il existe aujourd’hui une approche englobante, apte à occuper une place significative dans la pensée juridique. L’ambition de cette chronique est de contrarier cet état de l’art, en posant les jalons d’une recherche « antécédente » destinée à investir le champ des précompréhensions du droit.

Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies

2022/2023

Cours de Droit international privé de la propriété intellectuelle

Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur

Master 2 – Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies

2022/2023

Séminaires : « Datasphère, propriété intellectuelle et nouvelles technologies« 

Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur.fr

Master 2 Droit des différends d’entreprise et du travail

2022/2023

Lecture on « Strategies for International and European Disputes”

Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur.fr

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Cours de Droit global

Master 1 de Droit des affaires

2022/2023

Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur.fr

Direito & Internet, Volume V – Quartier Latin – to be published

Collective work edited by N. de Lucca, C. Rosa Pereira de Lima, A. Simão Filho, R. Mota Maciel

Contribution on « Internet of Things: from techno-legal fascination to complex system »

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IDEX UCAjedi – Chaire ANTECEDENT

Projet d’ouvrage : Théorie antécédente du droit – Dalloz, Méthodes du droit, en préparation pour 2025

Société française pour la philosophie et la théorie
juridiques et politiques

Deuxièmes rencontres – Toulouse, 2022 : Frontières de la philosophie du
droit

Direction scientifique : Pr Mathieu Carpentier

Communication sur le thème : « En quoi pourrait consister une théorie
antécédente du droit ? »

Towards a New « Antecedent Legal Method »

Available at SSRN (June 29, 2022): https://ssrn.com/abstract=4149668

The law is a matter of choice. To choose the law is to privilege one set of rules over another and to make one decision rather than another. These choices are dominated by an a priori understanding we have of the subjects to which we apply the law. These a priori can be assumptions, presuppositions, prejudices, paradigms, beliefs, commonplaces, biases or emotions. The crucial question is how we can address this initial understanding in a way that fuels an original critical re-consideration of the law. An answer may be found in the philosophy of science. Two accepted definitions of the a priori coexist. In the first, an a priori is understood as a transcendental justification of knowledge. In its second and most usual meaning, it is a prejudice.

The perspective of a new method to be constructed seeks to demonstrate that these two perspectives lead to an epistemological impasse when applied to the law. There is considerable debate as to whether the law is a science, whether there is a specifically legal knowledge, and whether it is possible to use experiments in this field. These endless controversies are sterile. We need a wide-ranging and inclusive research of a priori, here renamed as « antecedents » to provide a true epistemological opportunity for the field of law.

RTD Civ. 2022, p. 476

Compte rendu d’ouvrages

Par Sébastien Pimont et Vincent Forray

Jean-Sylvestre Bergé, Les situations en mouvement et le droit (Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2021, 327 p.) – Cet ouvrage constitue un jalon important du parcours scientifique foisonnant et patient de Jean-Sylvestre Bergé – qui s’est notamment déroulé dans le cadre du projet IFITIS, démarré en 2016 et dont le livre est l’un des fruits. À l’origine de l’ensemble, on trouve une conviction de l’auteur : « le droit se construit au départ d’objets ». C’est un point crucial pour saisir sa démarche. Le droit -comprendre un ensemble positif, discursif et dogmatique – est pris dans ce qu’on pourrait décrire comme un rapport de réaction-transformation avec les grands problèmes du monde dont les objets portent la marque. La discipline juridique devient alors une manière de connaître les phénomènes sociaux ; le droit contient des méthodes d’analyse du réel.

Ici, Jean-Sylvestre Bergé s’empare d’un objet de vastes dimensions – les situations en mouvement – et qu’il faut d’abord comprendre au sens littéral de l’énoncé qui l’exprime : des mouvements géophysiques de personnes ou de biens. Il s’agit à la fois des circulations ordinaires, mais aussi ce que l’auteur nomme « la circulation totale au-delà du contrôle ». L’expression désigne les flux qui, produits par l’homme, lui échappent – par exemple les gaz à effet de serre, l’information, les virus dont la circulation est liée à celles des personnes, ou les espèces exotiques envahissantes.

L’auteur nous propose de parcourir l’empire des constructions juridiques au travers de cet objet et d’alimenter ainsi une « épistémologie pragmatique » du droit. L’expression permet de préciser le projet. L’épistémologie s’entend ici comme l’étude de la manière dont le discours juridique est fondé, produit et mis en œuvre. Elle est dite « pragmatique » dans la mesure où elle ne relève pas d’une théorie de la connaissance juridique, mais concerne le mode de formation du droit (les solutions) devant certains états de chose, d’où le rapport de réaction-transformation que nous évoquions plus haut.

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Colloque « Voyage et droit public »

A paraître aux Ed. Mare & Martin sous l’égide de l’Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon (ADPL)

Lundi 27 juin 2022 – Université Paris-Est Créteil, MSE
Session organisée par Laure Clément-Wilz, MIL, UPEC
14h – Conférence de Jean Sylvestre Bergé, Université Côte d’Azur, CNRS GREDEG, EUR
LexSociété, IUF, « La langue du droit et ses imaginaires : regard sur nos a priori ».
Répondante : Lucie Sponciado, MIL, UPEC

Programme général

Université de Toulouse 1 Capitole

Institut des Etudes Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’environnement (IEJUC)

Séminaire de recherche (coord. Pr Didier Krajeski)

Intervention sur le thème : « Amener au droit un nouveau thème de recherche et définir une méthode : à propos des circulations totales au-delà du contrôle*»

21 juin 2022 -14h – Lien zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/91651687897

* Projet de recherche IFITIS (IUF – 2016-2021)

Les droits et libertés numériques : une nouvelle génération de droits fondamentaux ?

Sous la dir. de P. Türk, à paraître aux Ed. LGDJ, collection Droit et Société

Contribution sur le thème – L’autolimitation des droits dans la sphère des données : les enjeux de la circulation totale

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Culture(s) et liberté(s)

Dir. Laurence Burgorgue-Larsen & Céline Lageot & Jean-Jacques Sueur

PUJP – LGDJ, à paraître

Contribution sur La circulation totale dans le champ global

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Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique

Sous la direction de S. Blot-Maccagnan et K. Deharbe

Editions des PULIM, en préparation

Contribution sur le thème : Le pont, métaphore juridique des circulations internationales

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A. Papaux, Ph. Pédrot (dir.), Penser, calculer, délibérer, Mare & Martin, à paraître

Préface

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