TRAITE DE DROIT CIVIL – INTRODUCTION GENERALE

TOME I – Droit objectif, Droits subjectifs, Sources du droit

Editions LGDJ (Lextenso) – 5ème éd. à paraître (déc. 2017)

par Jacques Ghestin, Hugo Barbier avec le concours de Jean-Sylvestre Bergé

Contribution à la nouvelle édition du Traité sur le thème des sources internationales et européennes

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Université Jean Monnet – Saint-Etienne

« Approche(s) culturelle(s) des savoirs juridiques »

Journées d’études organisées par le CERCRID

Sous la coord. scientifique du  Pr A.-S. Chambost

Saint-Etienne, 13 et 14 déc. 2017

Participation à la session 4 sur le thème : « Transferts, transplants : la (difficile) coexistence des cultures juridiques : de la colonisation à la globalisation »

Travaux à paraître dans la collection Contextes. Culture du droit (Lextenso)

Présentation

 

  

 

Université Laval

Projet IFITIS (IUF)

Chaire Jean Monnet dir. par le Pr O. Delas

Intervention sur le thème : Analyse critique du discours de la CJUE sur la circulation (à propos des avis 2/15 et 3/15)

Québec, 5 déc. 2017 – 11h30 – 12h30

Affiche

Centre de droit international et transnational  co-dir. par le Pr Ch. E. Côté

Intervention sur le thème : L’approche du droit par les phénomènes : le cas des circulations totales au-delà du contrôle

Québec, 6 déc. 2017 – 11h30 – 12h30

 

University of Washington

IFITIS Project (IUF)

The Global Mondays Lecture Series presents:

​ »Cross-Border Movement and the Law: for a Global Approach »
Prof., Dr. Jean-Sylvestre Bergé,  University Jean Moulin – Lyon 3 Faculty of Law

Seattle, Monday, Nov. 27, 2017, 12:30 – 1:30 p.m.

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Technosphère et droit / Technosphere and the Law

Séminaire international et pluridisciplinaire / International and pluridisciplinary workshop

Journée d’étude doctorale/Annual doctoral study day

Lyon, 29-30 March 2018

Programme (international and pluridisciplinary workshop – temporary version in French)

Call for papers  (annual doctoral study day) – in French and English



 

IFITIS Research Project – Full movement beyond control and the Law

The discourse of the Law on Movement: Comparison USA, Canada, Europe

Conferences – Workshops – Meetings

University of Washington (Seattle) with Profs T. Takenaka, D. Zang and S. Schumacher

McGill University (Montréal) with Profs A. de Mestral and F. Crépeau

Université Laval (Québec) with Profs Ch.-E. Côté, S. Guillemard, O. Delas, V. Guèvremont and G. Azzaria

27 Nov. 6 Dec. 2017

logo iuf

 

Border Crossing Phenomena and the Law

IFITIS Research Programme on « Full Movement beyond Control and the Law »

Supported by Institut Universitaire de France (IUF)  – Senior Project (2016/2021)

General presentation of the original project (October 2015 – 13 pages): 

Temporary state of the research (November 2017):

Short outreach presentations (April-June 2017):

Newsletters:

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Global Phenomena and Social Sciences

An Interdisciplinary and Comparative ApproachEds: J.-S. Bergé, S. Harnay, U. Mayrhofer, L. Obadia

Contributors: F. Crépeau, F. Ramel, P. Ghauri, F. Fossats-Vasselin, A. Maneschi, A.L.P. Schritzmeyer​, J.-L. Halpérin

Springer 2017, 126 p.

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Projet IFITIS

Article sur Au-delà du contrôle : une autre façon d’aborder les changements climatiques, The Conversation, 17 nov. 2017

 

 

Quelle approche des phénomènes par le droit ? Le cas de la circulation totale au-delà du contrôle

Recueil Dalloz

Chronique, à paraître

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Revue La Pensée Ecologique (Unil), 2017.1

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kuniv-lyon3-web

Université Jean Moulin – Lyon 3 – Année 2017/2018

Master 2 – Droit de la propriété intellectuelle (Lyon 3 et Lyon 2)

Master 2 – Droit des affaires (Lyon 3)

Master 2 – Droit européen des affaires (Lyon 3

Séminaire de Droit européen de la propriété intellectuelle

Plan de cours, supports de cours et lectures sur http://moodle.univ-lyon3.fr/fdv

 

Revista Brasileira de Politicas Pública

Direito e mundo digital

Vol 7 (3), dezembro 2017 – to be published

Responsáveis: Professores Dr. Gustavo Ferreira Ribeiro e Dr. Maria Edelvacy Pinto Marinho

Contribution with S. Grumbach on « The Datasphere as a New Paradigm for Relationship between Territories in Law »

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Le droit de l’UE devant le juge judiciaire français

Chronique annuelle coord. par B. de Clavière et B. Thellier de Poncheville (Université de Lyon)

Revue de droit de l’Union européenne, n° 2018/2 en préparation

Contribution sur le thème : « L’européanisation du droit de la propriété intellectuelle : ressorts d’une opération protéiforme »

 

Contextualisation et circulation des situations : approche modale des phénomènes de gestation pour autrui à l’étranger

Etude en préparation

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Le droit étranger à l’épreuve des contrôles de constitutionnalité et conventionnalité

Dir. Gustavo Vieira da Costa Cerqueira et Nicolas Nord

Editions Société de Législation Comparée, 2017, pp. 17-35.

Contribution sur le thème sur : « Lieux et formes d’application du droit étranger soumis à un contrôle de constitutionnalité et de conventionnalité »

 

« Séquences : une nouvelle pédagogie »

A propos du lancement de la nouvelle collection d’ouvrages « Séquences » par les Editions Dalloz

Entretien, Recueil Dalloz 2017, n° 39.

Focus sur le site « Dalloz Etudiant » : http://actu.dalloz-etudiant.fr/focus-sur/article/naissance-dune-nouvelle-collection-chez-dalloz/h/baddff87b8bc1677ea2e41b51f2a8af3.html

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L’échange des données dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice de l’UE

Sous la dir. de C. Chevallier-Govers

Contribution sur le thème : « L’échange des données dans l’ELSJ : l’hypothèse de la circulation totale au-delà du contrôle »

Ed. mare & martin, 2017.

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Ecole Normale Supérieure

Chair of Geopolitics of Risk

Cycle de conférences organisé en oct., nov. et déc. 2017 par le Pr J.P. Burgess

Programme

Intervention sur le thème « La circulation totale au-delà du contrôle : regard d’un juriste sur la gestion d’un risque invisible »

Paris, 22 novembre 2017

 

Association Européenne de Droit Bancaire et Financier

Colloque international

« Le Droit Bancaire et Financier à l’épreuve des Cours Suprêmes »

Nice, 17 novembre 2017

Organisation : Me J.-M. Canac, Barreau de Nice, AEDBF Europe

Dir. scientifique : Pr M. Teller, Université de Nice – Côte d’Azur

Intervention sur le thème : La compétence fondée sur les objets de régulation transnationaux

Programme

Canevas d’intervention

 

Université de Nice – Côte d’Azur

GREGEG (UMR 7321)

Conférence sur le thème :

De quoi le droit est-il (aussi) fait ? Réflexions autour de l’approche pluridisciplinaire et comparée des phénomènes complexes de circulation

Organisation : Pr J.-B. Racine

Nice, 15 novembre 2017 – 17h. – Amphi 202 (Faculté de droit)

 

Università degli studi di Ferrara

Conference on « The Future of « L’ordinamento giuridico » – Santi Romano »

Discussion : Profs F. Salerno, M. Magri, J.-S. Bergé

Organization: S. Forlati, P. Franzina

Ferrara, 9 Nov. 2017

 

Università degli studi di Ferrara

Seminar on the « IFITIS » research project

Discussion with: Profs F. Salerno (U. Ferrara), S. Forlati (U. Ferrara) and M. Blakeney (U. of Western Australia)

November 2017, 6

 

 

Ecole thématique « Anthropocène » : Mobilités de notre époque

ENS Lyon, 2-4 nov. 2017

Coordination : J. Le Gall et O. Hamant

Intervention sur le thème : « Flux au-delà du contrôle »

Programme

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Zeitschrift für japanisches Recht/Journal of Japanese Law

« Droit japonais-Droit français, quelle réforme ? »

Numéro spécial sous la direction du Pr B. Jaluzot, en préparation

Contribution sur le thème : « L’uniformisation du droit dans une perspective européenne, examen critique du cas avorté sur le droit commun européen de la vente »