Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs

Le concept juridique de monnaie

LPA 2019, n° 146, p. 19.

S. Gleeson, The Legal Concept of Money, Oxford University Press, 2018, 224 p.

Lire la suite »

Défiance, doute, incertitude : quelle place pour la notion de confiance dans les sociétés modernes ?

Sous la dir. de J. Tribolo

Editions L’Harmattan, 2019, 90 p.

Contribution sur le thème : La confiance mutuelle dans l’espace européen de coopération judiciaire : questionnement sur le sens de la libre circulation des décisions de justice

Cette publication est protégée par un mot de passe. Pour la voir, veuillez saisir votre mot de passe ci-dessous :

Lecture on « Advanced Introduction to Global Law »

Master degree in « Business Law » – 1rst year

Academic year: 2019/2020

Syllabus and readings available on http://jalon.unice.fr et https://lms.univ-cotedazur.fr

Lire la suite »

Cours de Droit international privé européen

Master 1 – EUR Lex@Société – IDPD

Année universitaire 2019/2020

Supports de cours et TD disponibles sur http://jalon.unice.fr et https://lms.univ-cotedazur.fr

Lire la suite »

IFITIS RESEARCH PROGRAMME (IUF 2016-2021) – Third Edition

Forthcoming – Fourth Edition: Antecedent and Modal Approach to Situations in Motion (Nice, Spring 2020)

DESAFIOS E PERSPECTIVAS DAS AUTORIDADES DE PROTEÇÃO DE DADOS PESSOAIS E PRIVACIDADE / CHALLENGES AND PERSPECTIVES OF DATA PROTECTION AUTHORITIES

Edited by Newton De Lucca (USP – São Paulo), Cíntia Rosa Pereira de Lima (USP – Ribeirão Preto)

Editoria Almedina, in progress

Contribution on « Full Movement Beyond Control of Data: The Structure and Challenges Faced by the CNIL »

Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs

Le tournant décisif du droit privé

LPA 2019, n° 120, p. 20.

U. Mattei, A. Quarta, The Turning Point in Private Law, Edward Elgar, 2018, 171 p.

Lire la suite »

Introduction générale au droit

P. Courbe (1949-2010) et J.-S. Bergé

Editions Dalloz, collection Mémentos

16ème édition,  2019, 208 p.

Séminaire de recherche de l’IREDIES n° 11 – Paris, 28 juin 2019

Dir. Y. Kerbrat

Intervenant : Jean-Sylvestre Bergé

Thème : « Déconstruction et reconstruction du discours du droit international et européen sur la circulation : une approche par l’exemple »

Conference on:

What Circulation, Law and Security mean in the Anthropocene Age?

Cagliari, 17 June 2019

Publication en ligne : Les Transervales 2018 (mai 2019)

Contribution : rapport de synthèse (Contrôle par le juge des limites aux libertés fondamentales : des maux aux mots, des points de jonction aux points de fuite)

Protección del Medio Ambiente. Fiscalidad y otras medidas del Derecho al Desarrollo / Comparative Environmental Taxation & Regulation in the Framework of the Right to Sustainable Development

Edited by A. Cubero and P. Masbernat

Aranzadi Thomson Reuters, 2019, 633 p.

Contribution on:  Full Movement Beyond Control and Environmental Governance: Taking Silent Risk Seriously (pp. 155-167)

Lire la suite »

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

Sous la dir. de A. Favreau (CUERPI – UGA)

Contribution sur le thème : « La circulation des droits de propriété intellectuelle »

Editions Larcier, collection Creation, Information, Communication, à paraître.

Lire la suite »

Topographie des rapports « pouvoirs privés économiques » et « ordre public économique » autour de la figure générale du standard

RIDE 2019/1– N° spécial « Pouvoirs privés économiques et ordre public économique : une thématique de droit économique » – sous la dir. de P. Reis.

Contribution : pp. 67-77.

Lire la suite »

Algorithmes, administration et lutte contre la fraude

Chaire d’excellence UCA Alexandre Koyre – Programme DL4T

Journée d’étude organisée par C. Lequesne-Roth

Nice, 14 juin 2019

Programme et inscription

Participation sur le thème : Propos conclusifs

IFITIS RESEARCH PROGRAMME (IUF 2016-2021) – Third Edition

Programme & inscription/Registration

Perelman Centre and its partners

Fifth edition of the Brussels Global Law Week from May 20 to 23, 2019

Presentation and discussion on: « Dualist Context and Global Legal Pluralism: the Key Issue of the Circulation »


H. Fulchiron, B. Baret (dir.), La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé, éditions Lexis-Nexis, en préparation.

Contribution sur le thème : « Quelle circulation ? »

Lire la suite »

Modernisation du droit et comparaison juridique : les défis de la circulation totale en trois actes

in La fonction modernisatrice du droit comparé – 250 ans de la Loi de la Raison Saine – dir. G. Cerqueira et C. Lima Marques

Ed. Société de législation comparée, en préparation

Lire la suite »

L’idée d’une confiance mutuelle a longtemps été absorbée en droit de l’UE par les mécanismes de reconnaissance mutuelle (marché intérieur et ELSJ). Elle est devenue aujourd’hui un objet du droit à part entière, notamment dans l’espace de coopération judiciaire européen.

Y revenir, même au terme d’un bref panorama[1], est une manière de poser la question du sens des circulations libres voulues en sein de cet espace.

A suivre sur… http://www.gdr-elsj.eu

Lire la suite »

INHESJ – Ministère de la justice – Ministère de l’intérieur

Cycles de formation 2019/2020 / Formations département risques et crise – 6ème Session nationale « Management Stratégique de la crise »

Coord. A. Fouchard

Intervention sur le thème : Management des risques et gestion de crise : circulation de déchets, capitaux et données provoquées par l’homme et échappant durablement à son contrôle

Pars, 25 avril 2019

2ème séminaire interne GREDEG (CNRS – UCA)

Qu’est-ce que le droit, l’économie, la gestion, la sociologie ont à dire sur le sens de leurs constructions ?

Nice (Trotabas), 4 avril 2019 – 14h-15h30 salle du conseil

Stratégies internationales et propriété intellectuelle

Ouvrage collectif dirigé par A. Quiquerez

Ed. Larcier (collection « Droit, Management & Stratégies »), mars 2019, 493 p.

Contribution sur le thème : « Les stratégies en propriété intellectuelle dans un contexte global – Une introduction »

Lire la suite »

Master 2 Droit et Pratique du commerce international

Master 2 Juriste européen

Lecture on: International and European Intellectual Property Law

Nice, March 2019

Syllabus and readings available on http://jalon.unice.fr