Droit et objets connectés / The Law and Connected Objects

Dir./ Eds I. Parachkévova-Racine, J.-B. Racine, Th. Marteu

Larcier, 2020, 269 p.

Contributions :

  • Objets connectés et risque de fascination technologico-juridique / Connected objects and the risk of techno-legal fascination
  • Objets connectés et le modèle juridique des « systèmes complexes » / Connected objects and the legal model of “complex systems”
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Colloque international

Nice, 29 octobre 2020 – Centre universitaire méditerranéen

Annulé / Les travaux seront publiés en russe et français

Intervention sur le thème : Les juridictions au cœur des interactions sociales globales – le point-clé de la circulation

A.-S. Chambost (dir.), Approches culturelles des savoirs juridiques, LGDJ, coll. Contextes, 2020, 326 p.

Contribution sur le thème « Culture juridique et globalisation : le travail du juriste, entre contextualisation et circulation »[1]

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Le sens des libertés économiques de circulation / The Sense of Economic Freedoms of Movement

dir. J.-S. Bergé et G.-C. Giorgini – Préface B. Remiche

éd. Bruylant – Coll. Droit Economie International – 2020, 422 p.

Cet ouvrage rassemble les contributions d’Adrien Alaux, Jean-Pierre Allegret, Carlo Amatucci, Anne-Laurice André, Loïc Azoulai, Jean-Sylvestre Bergé, Sergio M. Carbone, Lorenzo Cecchetti, Christophe Charlier, Jean Charriaud, Jacques Commaille, Grégory Fuster, Frank Garcia, Giulio Cesare Giorgini, Gérard Giraudon, Johan Juge, Pauline Lazzarotto, Emily Madeleine, Ulrike Mayrhofer, Mehdi Mezaguer, Nils Monnerie, Irina Parachkévova-Racine, Francesco Pesce, Jean-Baptiste Racine, Vincent Réveillère, Philippe Rygiel, Fabrice Siiriainen, Pascale Steichen, Marina Teller, Orianne Thibout, Michel Troper, Raul Zaragoza et Marcel Zernikow.

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(*) On the Wire… of the IFITIS Research Programme (IUF senior 2016-2021) on « Full Movement beyond Control and the Law » (http://www.universitates.eu/jsberge/?p=21027)

COVID-19: a Matter of Flow and the Illusion of Control

We can see the COVID-19 pandemic as the manifestation of what I call “full movement beyond control.”

This phenomenon is the focus of an international and multidisciplinary research project: IFITIS.

So what’s it all about?

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INHESJ – Services du Premier MinistreMinistère de la justice – Ministère de l’intérieur

Cycles de formation 2020 / Formations département risques et crise – 7ème Session nationale « Management Stratégique de la crise »

Coord. A. Fouchard

Intervention sur le thème : Management des risques et gestion de crise : circulations provoquées par l’homme et qui échappent durablement à son contrôle

Paris, 24 avril 2020 – en visio

Le droit à l’épreuve de circonstances sanitaires exceptionnelles. Les enjeux juridiques de la pandémie du Coronavirus

Colloque virtuel des 27-30-31 mars 2020

Mise en ligne des vidéos le 27 mars – Chaîne Youtube Droit et Coronavirus

Débats en ligne : 30 et 31 mars – Plateforme Zoom.us

Dir. scientifique : Olga Mamoudy, Frédéric Rolin et Serge Slama

Communication sur le thème : « COVID-19 ou comment poser en droit la question de l’illusion du contrôle des flux ? »

Version écrite publiée dans la Revue des droits et libertés fondamentaux (RDLF) 2020, n° 16

(*) Sur le fil… du projet de recherche IFITIS (IUF senior 2016-2021 sur « La circulation totale au-delà du contrôle » (http://www.universitates.eu/jsberge/?p=21027)

Extrait de l’ouvrage « Les situations en mouvement et le droit« , en préparation pour 2021 (Editions Dalloz).

(…)

Pour illustrer ce qu’il faut entendre par l’expression « circulation totale au-delà du contrôle », quatre premiers exemples[1] particulièrement symptomatiques de notre époque peuvent être envisagés.

Quatre premiers exemples pour comprendre

Les quatre cas étudiés sont la circulation des gaz à effet de serre, la circulation de l’information, la circulation épidémique, la circulation des espèces exotiques envahissantes.

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Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs

Regard pluridisciplinaire sur la procréation assistée

M.-X. Catto et K. Martin-Chenut, Procréation assistée et filiation – AMP et GPA au prisme du droit, des sciences sociales et de la philosophie, mare & martin, 2019, 283 p.

LPA, 22 sept. 2020, n° 190.

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(*) Sur le fil… du projet de recherche IFITIS (IUF senior 2016-2021 sur « La circulation totale au-delà du contrôle » (http://www.universitates.eu/jsberge/?p=21027)

La propagation du COVID-19 est l’occasion de toutes les remises en cause des circulations organisées par l’homme et qui échappent à notre contrôle.

La mondialisation, l’effacement des frontières, l’organisation des flux : tout est sujet à discussions.

Mais ce que nous déplorons, ce n’est pas la circulation mais notre illusion du contrôle !

Depuis toujours, nous avons distingué les flux de la nature qui échappent effectivement largement à notre contrôle et ceux provoqués par l’homme qui demeurent sous contrôle.

Ce contrôle est une illusion.

Des exemples majeurs (personnes, données, capitaux, déchets) montrent que l’organisation des circulations ne satisfait plus à l’exigence de sécurisation qui a été à l’origine de leur conception (M. Foucault, 1978).

Il faut donc reconsidérer un certain nombre de constructions existantes et notamment les constructions juridiques.

A la question de savoir « qui contrôle quoi ? », doit prendre place celle de savoir « qui supporte le défaut de contrôle ? ».

A la question de savoir « quels droits absolus sont les nôtres ? », doit prendre place celle de savoir « dans quelle proportion notre environnement nous permet d’exercer nos droits ? »

Version longue publiée dans le dossier spécial UCA : « Covid 19 – Nos chercheurs prennent la parole »

Version longue publiée dans la Revue des droits et libertés fondamentaux (RDLF) 2020, n° 16

Université catholique de Louvain (UCLouvain)

Louvain Global College of Law

Centre Charles De Visscher pour le droit international et européen (CeDIE)

Intervention-débat sur : « Déconstruire et reconstruire le droit sur la circulation et son contrôle » (conférence d’étape du projet de recherche IFITIS sur la circulation totale au-delà du contrôle et le droit) – reporté

Intervention dans le cours de Droit international privé et droits fondamentaux du Pr Sylvie Sarolea sur le thème : « Appliquer l’altérité des droits » (en visio)

mars 2020, Louvain-la-Neuve

Création d’un cycle pluriannuel de séminaires interdisciplinaires au CNRS-GREDEG coordonnés par Jean-Pierre Allegret, Jean-Sylvestre Bergé, Gérald Gaglio et Anthony Hussenot dont l’objectif est de discuter des a priori dans nos disciplines (Droit, Economie, Sciences de gestion, Sociologie).

L’objectif est de réaliser collectivement un travail critique et/ou de déconstruction de notions centrales dans nos disciplines, telles que l’environnement, l’innovation, le marché, le management, la technologie, le travail, etc.

La séance d’ouverture de  lancement de ce cycle de séminaires a été organisée le Jeudi 6 février 2020 de 14h à 16h au GREDEG

Revoir la séance d’ouverture: « Débattre de nos a priori : le choix des méthodes en question« 

Intervenant : Jean-Sylvestre Bergé (juriste)
Discutants : Jean-Pierre Allégret (économiste) – Anthony Hussenot (sciences de gestion)

Séminaire d’excellence – Faculté de droit et de science politique – Licence 1

Thème : « Le juriste dans la mondialisation »

Séance du 11 mars 2020 animée avec le Pr J.-B. Racine

Programme AcCES@UCA

Cycle de conférences-débats grand public

Organisation J.-S. Bergé (UCA) – Supervision A. Douai (UCA)

Saison 2019/2020 :

Appel à contributions

Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs

Changement climatique et droit privé

LPA 2019, n° 219-220, p. 20.

Compte rendu de : M. Hautereau-Boutonnet et S. Porchy-Simon (dir.), Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?, Dalloz, 2019, 278 p.

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IFR Interactions – UCA

Colloque des doctorants – Edition 2019

Le droit et la science politique à l’épreuve des crises du XXIe siècle

Nice, 25 nov. 2019

Programme

UCA – M2 DAGD

Lecture on: Datasphere and Private International Law

2019/2020

Syllabus and readings available on https://lms.univ-cotedazur.fr

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IAE Nice – Executive MBA

Lecture on Business Law : a Global Perspective

2019/2020

Syllabus and readings available on https://lms.univ-cotedazur.fr

Challenges and Perspectives of Data Protection Authorities

International Conference

Organization : Grupos de Pesquisa em Direito e Internet

Dir. Cíntia Rosa Pereira de Lima (USP – Ribeirão Preto)

November 7-9, 2019 – Faculdade de Direito de Ribeirão Preto – Universidade de São Paulo (USP)

Programme

Contribution on « Full Movement Beyond Control of Data: The Structure and Challenges Faced by the CNIL »

UCA – Idex – Académie 5 « Homme, Idées et Milieux »

Programme de recherches « Droit et objets connectés »

Journée pluridisciplinaire d’études – Nice, 15 novembre 2019Programme

Intervention sur le thème : La dialectique des rapports entre les espaces et les territoires à l’aune de la circulation des données collectées et produites par les objets connectés

Rapport de recherche en cours de finalisation sous la dir. I. Parachkévova-Racine, Th. Marteu, J.-B. Racine

Contributions sur les thèmes :

  • Objets connectés et risque de fascination technologico-juridique
  • Objets connectés et modélisation juridique des systèmes complexes

Séminaire doctoral pluriannuel : Approches pluridisciplinaires et comparées des phénomènes dans la globalisation

Speakers : Prof Toshiko Takenaka (University of Washington and Keio University) and Prof Jean-Sylvestre Bergé (Université Côte d’Azur and Institut universitaire de France)

Direito e Internet IV – Quartier Latin/ Atlântico Pacífico (São Paulo), 2019, 652 p.

Ed. by Newton de Lucca, Adalberto Simão Filho, Cíntia Rosa Pereira de Lima; Renata Mota Maciel

Contribution on : Droit et circulation des données sur Internet : plaidoyer pour un double renouvellement des approches / Direito e Circulação de Dados na Internet : Apello por uma Dupla Renovação das Abordagens – pp. 585-628.

Colloque international du CEJEC – 11 octobre 2019 – Université de Paris Nanterre

LA VULNERABILITE EN DROIT INTERNATIONAL EUROPEEN ET COMPARE

Direction scientifique : Augustin BOUJEKA et Marjolaine ROCCATI

Intervention à distance de Jean-Sylvestre BERGE

The Meaning of Free Trade Law in Four Acts

Available at SSRN: https://ssrn.com/abstract=3459927

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