TRAITE DE DROIT CIVIL – INTRODUCTION GENERALE

TOME I – Droit objectif, Droits subjectifs, Sources du droit

Editions LGDJ (Lextenso) – 5ème éd. à paraître (déc. 2017)

par Jacques Ghestin, Hugo Barbier avec le concours de Jean-Sylvestre Bergé

Contribution à la nouvelle édition du Traité sur le thème des sources internationales et européennes

Lire la suite »

RDC

REVUE DES CONTRATS 2017/4, à paraître

Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contributions sur :

a) L’activation-désactivation du contrat comme vecteur de la circulation des services dans l’Union européenne

b) Le droit européen des contrats est comme le diable : il se cache dans les détails !

Lire la suite »

 

« Séquences : une nouvelle pédagogie »

A propos du lancement de la nouvelle collection d’ouvrages « Séquences » par les Editions Dalloz

Entretien, Recueil Dalloz 2017, n° 39.

Focus sur le site « Dalloz Etudiant » : http://actu.dalloz-etudiant.fr/focus-sur/article/naissance-dune-nouvelle-collection-chez-dalloz/h/baddff87b8bc1677ea2e41b51f2a8af3.html

Lire la suite »

 

Zeitschrift für japanisches Recht/Journal of Japanese Law

« Droit japonais-Droit français, quelle réforme ? »

Numéro spécial sous la direction du Pr B. Jaluzot, en préparation

Contribution sur le thème : « L’uniformisation du droit dans une perspective européenne, examen critique du cas avorté sur le droit commun européen de la vente »

Riseo

Les risques invisibles

numéro 2017/2, en préparation

Contribution sur le thème : « La circulation totale au-delà du contrôle : hypothèse de risque invisible »

Lire la suite »

 

Les situations en mouvement et le droit

Nouveau phénomène, Nouvelle épistémologie

Editions Dalloz – Collection « Méthodes du droit »

[En préparation – Ce travail au long-cours s’inscrit dans le projet « IFITIS » soutenu par l’IUF (2016-2021)]

 

Introduction générale au droit

P. Courbe (1949-2010) et J.-S. Bergé

Editions Dalloz, collection Mémentos

15ème édition,  2017, 194 p.

Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice

Publication des actes des journées des 30 janv. – 2 fév. 2017

Co-organisés par le Secrétariat d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche et le GIP Mission de recherche Droit et Justice

Contribution sur le thème : « Les figures du juriste global »

Editions Lexis-Nexis, à paraître

Lire la suite »

RDC

REVUE DES CONTRATS 2017/2

Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contribution sur le thème : Droit primaire de l’UE et droit privé en situation horizontale contractuelle

Lire la suite »

Legal Certainty in Real Estate Transactions

B. du Marais, D. Marrani (eds.)

(Program of research : CRDP, CEJEC, FIDES – Paris Nanterre University)

Contribution on: Introductory remarks on legal certainty: the approach of French and European law

Intersentia, 2017

European private law is not only private law governed by sources of European secondary law. It also describes the application of primary European law (including the Area of Freedom, Security and Justice) to private law relationships.

This « other » European private law has henceforth its reference book: the casebook of the famous collection « Ius Commune », directed by professors A. Hartkamp, ​​C. Sieburgh, and W. Devroe, published under the title « European Law and Private Law » (Hart, March 2017)[1].

www.gdr-elsj.eu

Lire la suite »

Ius Commune Casebook

European Law and Private Law

Hart-Bloomsbury Publishing, March 2017, 528 p.

Lire la suite »

imagen

Harmonisation et Union européenne

Dir. scientifique : K. Abderemane

Contribution sur « Harmonisation et principe d’incomplétude du droit européen (observations au départ de quelques exemples d’harmonisation en droit civil européen) »

RDUE 2017, à paraître.

RDC

REVUE DES CONTRATS 2017/1

Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contributions sur les thèmes : Perspectives de droit privé européen : au-delà des figures de droit national & La non-invocabilité du droit européen en situation contractuelle

Lire la suite »

RDC

REVUE DES CONTRATS 2016/4

Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contributions sur les thèmes : La langue du contrat et le droit UE & La dynamique des sources en droit l’UE

Lire la suite »

index

Chronique annuelle – Revue trimestrielle de droit européen – Ed. Dalloz

Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union – Année 2015

Sous la responsabilité de l’Equipe de droit international européen et comparé (EDIEC – Université Jean Moulin – Lyon 3)

RTDE 2016/2

Lire la suite »

REVUE DES CONTRATS – Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contributions au numéro 2016/2  sur les thèmes :

a) Le spectre de l’harmonisation totale ou le vieux rêve du jeune droit européen

b) Remarques sur l’acte juridique en droit européen

Lire la suite »

couverture livre dalloz

 

La pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire. Réflexions autour de cas

 Editions Dalloz, collection Thèmes & Commentaires, 2016, 236 p.

Lire la suite »

http://www.universitates.eu/jsberge/wp-content/uploads/2013/05/kuniv-lyon3-web.jpg

Université Jean Moulin – Lyon 3 – Année 2015/2016

Master 2 – Droit international privé et comparé – Second semestre

Cours de Droit de droit privé européen

Plan de cours, supports de cours et lectures sur http://moodle.univ-lyon3.fr/fdv

Lire la suite »

REVUE DES CONTRATS – Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contribution au numéro 2015/4  sur le thème :

La mise à niveau européen de l’office du juge et de l’ordre public national

Lire la suite »

Couverture IGD

Introduction générale au droit

P. Courbe (1949-2010) et J.-S. Bergé

Editions Dalloz, collection mémento, 190 p.

14ème édition, Juin 2015

 

Logo_UNChttp://www.universitates.eu/jsberge/wp-content/uploads/2013/05/kuniv-lyon3-web.jpg

Appel à projets du GIP JUSTICE

Projet : L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain en Nouvelle-Calédonie

LARJE (Université de Nouvelle-Calédonie) et Equipe de droit privé (Université Jean Moulin Lyon 3)

Direction : CORNUT Etienne et DEUMIER Pascale

Contribution sur le thème : confrontation des décisions aux modèles possibles de conflits de normes

Lire la suite »

REVUE DES CONTRATS – Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contribution au numéro 2015/2  sur le thème :

L’application du régime de la preuve dans un contexte national et le juge européen

Lire la suite »

rdc

Revue des contrats 2014/3, pp. 537-582

L’autre droit (européen et international) des contrats ?

Le droit international et européen des contrats s’écrit-il nécessairement de la même manière que le droit national des contrats ? Le droit européen des contrats doit-il se distinguer du droit international des contrats ? C’est à ces questions de frontière et d’articulation que se proposent de répondre les civilistes, publicistes, internationalistes et européanistes réunis à l’occasion de cette demi-journée d’études organisée à Lyon le 13 décembre 2013 (Université Jean Moulin – Lyon 3, Faculté de droit) par le Centre de recherche sur le droit international privé (CREDIP) avec le soutien de l’Institut de droit comparé Edouard Lambert (IDCEL) et de l’Ecole doctorale de droit (EDD).

Lire la suite »

Université Catholique de Lyon

La notion de personne en Droit de l’Union européenne

Vendredi 23 mai 2014

Dir. scientifique : M. Cannarsa

programme

Intervention sur le thème : La personne dans le droit de l’UE et la distinction entre le droit- source et le droit-objet

Lire la suite »