Les situations en mouvement et le droit – Dalloz – coll. Méthodes du droit, en préparation
publié le 12 octobre, 2019
Les situations en mouvement et le droit
Editions Dalloz – Collection « Méthodes du droit »
En préparation pour 2021 au titre du projet « IFITIS » soutenu par l’IUF (2016-2021)
Pour en savoir plus… / For more information…
Protégé : Supports pédagogiques – Syllabus – Cours du Pr J.-S. Bergé – UCA – 2019/2020
publié le 25 août, 2019
Video – IFITIS Research Programme – Third Edition : Le sens des libertés économiques de circulation / The Meaning of Economic Freedoms of Movement – Nice 2019
publié le 9 juillet, 2019
IFITIS RESEARCH PROGRAMME (IUF 2016-2021) – Third Edition
Forthcoming – Fourth Edition: Antecedent and Modal Approach to Situations in Motion (Nice, Spring 2020)
Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs – Le tournant décisif du droit privé – LPA juin 2019
publié le 25 juin, 2019
Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs
Le tournant décisif du droit privé
LPA 2019, n° 120, p. 20.
U. Mattei, A. Quarta, The Turning Point in Private Law, Edward Elgar, 2018, 171 p.
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Introduction générale au droit
P. Courbe (1949-2010) et J.-S. Bergé
Editions Dalloz, collection Mémentos
16ème édition, 2019, 208 p.
International workshop
Topic : The Incompleteness Nature of European Private Law
with the participation of Prof. Anna Mancaleoni (U. Cagliari), Vincenzo Zeno-Zencovich (U. Roma 3), Jean-Sylvestre Bergé (U. Côte d’Azur)
Cagliari, 17 June 2019
Risques et crises : circulations provoquées par l’homme et échappant durablement à son contrôle – INHESJ – Paris, avril 2019
publié le 19 mars, 2019
INHESJ – Ministère de la justice – Ministère de l’intérieur
Cycles de formation 2019/2020 / Formations département risques et crise – 6ème Session nationale « Management Stratégique de la crise »
Coord. A. Fouchard
Intervention sur le thème : Management des risques et gestion de crise : circulation de déchets, capitaux et données provoquées par l’homme et échappant durablement à son contrôle
Pars, 25 avril 2019
Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs – Repenser le raisonnement juridique – LPA 2019, n° 63
publié le 27 février, 2019
Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs
Repenser le raisonnement juridique
LPA 2019, n° 63
G. Samuel, Rethinking Legal Reasoning, Edward Elgar, 2018, 386 p.
Lire la suite »Book reviews – The Citizen in European Private Law – Cross-Border Litigation in Europe – ERPL, to be published
publié le 27 février, 2019
European Review of Private Law, to be published
Book reviews :
- C. Cauffman, J. Smits (eds), The Citizen in European Private Law, Intersentia Metro, 2016, 196 pages
- P. Beaumont, M. Danov, K. Trimmings, B. Yüksel (eds), Cross-Border Litigation in Europe, Bloomsbury, 2017, 849 pages
La diffamation saisie par les juges en Europe
sous la dir. de L. Burgorgue-Larsen et G. Calvès
Editions Pedone, Cahiers européens, en préparation
Contribution sur le thème : « La diffamation saisie par la Cour de justice : recherche d’une spécificité du droit de l’Union européenne en matière de libre circulation de l’information diffamatoire »
Lire la suite »Figures du droit uniforme de l’Union européenne : de quelques observations en droit des contrats – Mélanges en l’honneur de Cl. Witz – éd. Lexis-Nexis, 2018
publié le 15 novembre, 2018
Figures du droit uniforme de l’Union européenne : de quelques observations en droit des contrats
Contribution aux Mélanges en l’honneur de Cl. Witz
Ed. Lexis-Nexis, 2018
Phénomènes de masse et droit des données
En coll. avec D. Le Métayer
Comm. Comm. Elec. déc. 2018/12, Etude n° 20
Pour un code européen des affaires : de quoi parle-t-on ?
REVUE DES CONTRATS – 2018/4
Lire la suite »La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé : quelle circulation ? – GDR CNRS ELSJ, 2018
publié le 4 octobre, 2018
Les 11 et 12 octobre 2018 est organisé à Lyon un important colloque international sur « La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé » (*) (Dir. scientifique : Pr H. Fulchiron, U. Lyon, IUF). Dans une table ronde introductive, la question est notamment posée de savoir de « quelle circulation » on parle ?
A suivre sur http://www.gdr-elsj.eu
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Université Jean Moulin – Lyon 3
Faculté de droit
Equipe de droit international européen et comparé
Centre de recherches sur le droit international privé
Droit japonais-Droit français, quelle réforme ? – Zeitschrift für japanisches Recht/Journal of Japanese Law 2018, à paraître
publié le 2 juin, 2018
Zeitschrift für japanisches Recht/Journal of Japanese Law
« Droit japonais-Droit français, quelle réforme ? »
Numéro spécial sous la direction du Pr B. Jaluzot, à paraître en 2018
Contribution sur le thème : « L’uniformisation du droit dans une perspective européenne, examen critique du cas avorté sur le droit commun européen de la vente »
European Review of Private Law
Book reviews :
- MICKLITZ (Hans-Wolfgang), SIEBURGH (Carla). – Primary EU Law and Private Law Concepts. – Anvers : Intersentia, 2017. – 225 p. – ISBN : 9781780684529
- VAN LEUKEN (Roel). – Private Law and the Internal Market. – Anvers : Intersentia, 2017. – 208 p. – ISBN : 9781780684666
ERPL 26 (2018), 4-5
L’art et la manière de poser une question préjudicielle à la CJUE en droit des contrats – RDC 2018/2
publié le 1 juin, 2018
REVUE DES CONTRATS 2018/2
Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)
Contribution sur :
De l’art et de la manière de poser une question préjudicielle à la CJUE en droit des contrats
Lectures d’ici et d’ailleurs (II) : La gestion des risques dans tous ses états – LPA 2018, n° 89
publié le 22 mai, 2018
Lectures d’ici et d’ailleurs (II) : La gestion des risques dans tous ses états
Les Petites Affiches – Rubrique Bibliographie, 2018, n° 89
Compte rendu de : Weimer, A. de Ruijeter (eds), Regulating Risks in the European Union – The Co-production of Expert and Executive Power, Bloomsbury, 2017, 266 p. – E. Falla, La réparation des dommages de masse – Propositions visant à renforcer l’efficacité de l’action en réparation collective, Larcier 2017, 812 p. – C. Cheneviere, Le système d’échange des quotas d’émission de gaz à effet de serre, Larcier 2018, 497 p.
Publication des « Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice » – Lexis-Nexis, 2018
publié le 30 avril, 2018
Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice
Publication des actes des journées des 30 janv. – 2 fév. 2017
Co-organisés par le Secrétariat d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche et le GIP Mission de recherche Droit et Justice
Contribution sur le thème : « Les figures du juriste global »
Editions Lexis-Nexis, 2018
Traité de droit civil – Introduction générale – Tome 1 – LGDJ-Lextenso, 2018
publié le 17 février, 2018
TRAITE DE DROIT CIVIL – INTRODUCTION GENERALE
TOME I – Droit objectif, Droits subjectifs, Sources du droit
Editions LGDJ (Lextenso) – 5ème éd., 2018, 960 p.
par Jacques Ghestin, Hugo Barbier avec le concours de Jean-Sylvestre Bergé
Rédaction du titre 2, partie 2 sur « Les sources internationales et européennes » (pp. 839-938)
L’approche modale de la circulation (droit des transports) – DCT – Lyon, mars 2018
publié le 13 février, 2018
Institut universitaire de France
Université Lumière – Lyon 2
Droits, Contrats et Territoires (EA 4573) – Dir. Pr I. Bon-Garcin
Projet IFITIS
Séminaire de travail sur « L’approche modale de la circulation : questionnement sur le droit des transports et ses évolutions »
mardi 6 mars 2018
Une hypothèse de risque invisible : la circulation totale au-delà du contrôle – Riseo 2017/2
publié le 5 février, 2018
Les risques invisibles
numéro 2017/2, pp. 40-54
Contribution sur le thème : « La circulation totale au-delà du contrôle : hypothèse de risque invisible »
L’autre droit européen des contrats : Activation/désactivation du contrat… – Comme le diable, il se cache dans les détails… – RDC 2017/4
publié le 2 novembre, 2017
REVUE DES CONTRATS 2017/4
Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)
Contributions sur :
a) L’activation-désactivation du contrat comme vecteur de la circulation des services dans l’Union européenne
b) Le droit européen des contrats est comme le diable : il se cache dans les détails !
