Université Catholique de Louvain (UCL)

Louvain Global College of Law

Professeur invité

Intervention dans les cours suivants :

•  Droit international privé et droits fondamentaux, Cours du Pr Sylvie Sarolea
•  Droits intellectuels et nouvelles technologies, Cours du Pr Alain Strowel
•  Droit matériel européen, Cours du Pr Marc Fallon

Présentation et discussion autour du projet IFITIS sur la circulation totale au-delà du contrôle et le droit

Participation au séminaire doctoral sous la coordination du Pr A.-L. Sibony

19-23 mars, Louvain-la-Neuve

logo iuf

 

Border Crossing Phenomena and the Law

IFITIS Research Programme on « Full Movement beyond Control and the Law »

Supported by Institut Universitaire de France (IUF)  – Senior Project (2016/2021)

The purpose of the IFITIS research is to bring into the law a new legal approach in order to deal with phenomena provoked by humans and called « full movement beyond control » (persons, data, capital, waste).

General presentation of the original project (October 2015 – 13 pages): 

Temporary state of the research (November/December 2017):

Short outreach presentations (April-June-November-December 2017):

Newsletters:

Lire la suite »

Vietnam National University

Master international de Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales

Visiting professor

Lecture on: Operating Intellectual Property Law in a Global Context

Hanoi, February 2018

 

Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (dir. Y. Basire)

Publication des actes du colloque de Lyon (nov. 2016)  sur « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle – Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique », sous la dir. de F. Diop, A.-E. Kahn, E. Treppoz

N° 2018, à paraître

Contribution sur : La dimension européenne (UE) de la propriété industrielle en comparaison

Lire la suite »

 

The Copyright Wars – Three Centuries of Trans-Atlantic Battle

by Peter Baldwin

Princetown University Press, 2014 – 535 p.

Lire la suite »


Revue Légipresse

Le juge national compétent pour la cessation des atteintes aux droits de la personnalité des personnes morales sur Internet ou les voies de passage de l’ancien monde au nouveau monde

Commentaire de CJUE GC 17 octobre 2017, C‑194/16, Bolagsupplysningen OÜ, Ingrid Ilsjan contre Svensk Handel AB

N° 355, décembre 2017

Lire la suite »

  

 

Université Laval

Projet IFITIS (IUF)

Chaire Jean Monnet dir. par le Pr O. Delas

Intervention sur le thème : Analyse critique du discours de la CJUE sur la circulation (à propos des avis 2/15 et 3/15)

Québec, 5 déc. 2017 – 11h30 – 12h30

Affiche

Centre de droit international et transnational – organisation par les Pr Ch. E. Côté et S. Guillemard

Intervention sur le thème : L’approche du droit par les phénomènes : le cas des circulations totales au-delà du contrôle

Québec, 6 déc. 2017 – 11h30 – 13h.

Annonce


 

IFITIS Research Project – Full movement beyond control and the Law

The discourse of the Law on Movement: Comparison USA, Canada, Europe

Conferences – Workshops – Meetings

University of Washington (Seattle) with Profs T. Takenaka, D. Zang, S. Schumacher, Z. Said and J. Wool

Microsoft (Seattle): presentation of the IFITIS project before the legal/academic relations departments

McGill University (Montréal) with Profs A. de Mestral, F. Crépeau and V. Forray

Université Laval (Québec) with Profs Ch.-E. Côté, S. Guillemard, O. Delas, V. Guèvremont and G. Azzaria

27 Nov. 6 Dec. 2017

kuniv-lyon3-web

Université Jean Moulin – Lyon 3 – Année 2017/2018

Master 2 – Droit de la propriété intellectuelle (Lyon 3 et Lyon 2)

Master 2 – Droit des affaires (Lyon 3)

Master 2 – Droit européen des affaires (Lyon 3

Séminaire de Droit européen de la propriété intellectuelle

Plan de cours, supports de cours et lectures sur http://moodle.univ-lyon3.fr/fdv

 

Le droit de l’UE devant le juge judiciaire français

Chronique annuelle coord. par B. de Clavière et B. Thellier de Poncheville (Université de Lyon)

Revue de droit de l’Union européenne, n° 2018/2 en préparation

Contribution sur le thème : « L’européanisation du droit de la propriété intellectuelle : ressorts d’une opération protéiforme »

 

Revista Semestrial de Direito Empresarial (RSDE – UERJ)

La propriété intellectuelle en mouvement : paradoxe et perspective

N° 18 (Julho/Dezembro 2017), à paraître.

Lire la suite »

 

Les stratégies de propriété intellectuelle dans un monde globalisé

Ouvrage collectif dirigé pas A. Quiquerez

Ed. Larcier (collection « Droit, Management & Stratégies »), en préparation

Contribution sur le thème : « Les stratégies de propriété intellectuelle dans un monde globalisé – Une introduction »

Lire la suite »

JDI_couv

Variations autour du for de nécessité et de la propriété intellectuelle globalisée

Chronique sur les interactions du droit international et européen

En collaboration avec S. Touzé

JDI 2017/3, pp. 927-949

Lire la suite »

Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique

Direction A. Lucas

Droit international et européen du droit d’auteur et des droits voisins

E-fascicule 360 – synthèse 90

Juris-classeur – fasc. 1920

Juin 2017

 

Vietnam National University

Master international de Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales – consortium AUF

Professeur invité : Cours de Droit international de la propriété intellectuelle (Sources – Principes – Contextes de mise en oeuvre)

Hanoi, avril 2017

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

Sous la dir. de A. Favreau (CUERPI – UGA)

Contribution sur le thème : « La circulation des droits de propriété intellectuelle »

Editions Larcier, collection Creation, Information, Communication, à paraître.

Lire la suite »

La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information

sous la dir. de A. Bensamoun

Contribution sur le thème : « La Cour de justice de l’Union européenne et les interactions entre les sources internationales et européennes du droit d’auteur »

Ed. mare & martin, à paraître.

Lire la suite »

keio-universityuniversity_of_washington_logo

Keio University 

Symposium on « Globalization of Japanese Companies and International Corporate Legal Practice Focus on Tax and IP Issues »

In collaboration with University of Washington

Presentation on: « Recent Trends in Free Trade and Implications on IP: the Issue of the Brexit »

Coord. Prof. T. Toshiko Takenaka

Tokyo, 14 January 2017

Programme

JDI_couv page-1-clunet

La sphère des données et le droit : nouvel espace, nouveaux rapports aux territoires

par Jean-Sylvestre Bergé, Professeur à l’Univ. de Lyon (Jean Moulin – EDIEC) – GDR CNRS ELSJ – IUF

et Stéphane Grumbach, Directeur de recherches à l’INRIA (DICE), directeur de l’IXXI (ENS Lyon)

Journal du Droit international (Clunet), 2016/4, variétés 6, , pp. 1153-1173.

Available as SSRN: The Datasphere and the Law: New Space, New Territories : https://ssrn.com/abstract=2868904 

ssrn_logo_287_ai-1

Lire la suite »

affiche-finale-pi-en-dehors-de-ses-frontieres

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

Colloque du CUERPI – Université de Grenoble-Alpes

Grenoble, 2 décembre 2016

Intervention sur le thème : la circulation des droits de propriété intellectuelle

Programme

affiche-colloque-209x260

La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information

Colloque international

2 décembre 2016 – Université de Paris-Sud (Sceaux) – CERDI

Dir. scient. : A. Bensamoun

Intervention sur le thème : CJUE et articulation des normes internationales et européennes

Programme

Vidéo

wine_vine_programap

Instituto Jurídico Portucalense (IJP)

Wine & Law Conference – International Research Network

Porto, 10 – 11 Nov. 2016

Présentation on : Operating Wine Law in a Global Context

 

affiche-only-africa-2016

Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle : acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique

Colloque Lyon, 10 novembre 2016

Dir. Scient. F. Diop, E. Treppoz – A.-E. Kahn

Intervention sur le thème : Les titres OAPI de propriété industrielle : comparaison européenne

Programme

logo_1erepage2

Les interactions « droit international et européen » de la propriété intellectuelle : libre propos sur une dialectique européenne dans un contexte global

Cahiers de Propriété intellectuelle

Vol. 28, n° 3, pp. 615-630
Lire la suite »

toulouse

Université de Toulouse – Capitole – University of Dundee

Double Degree Master 2 / LLM in European and Comparative Private International Law

Lecture : Intellectual Property Law in a Global Context

Toulouse, Sept. 2016

http://www.llm-guide.com/university/836/