Université Laval

Projet IFITIS (IUF)

Chaire Jean Monnet dir. par le Pr O. Delas

Intervention sur le thème : Analyse critique du discours de la CJUE sur la circulation (à propos des avis 2/15 et 3/15)

Québec, 5 déc. 2017 – 11h30 – 12h30

Affiche

Centre de droit international et transnational  co-dir. par le Pr Ch. E. Côté

Intervention sur le thème : L’approche du droit par les phénomènes : le cas des circulations totales au-delà du contrôle

Québec, 6 déc. 2017 – 11h30 – 12h30



 

IFITIS Research Project – Full movement beyond control and the Law

The discourse of the Law on Movement: Comparison USA, Canada, Europe

Conferences – Workshops – Meetings

University of Washington (Seattle) with Profs T. Takenaka, D. Zang and S. Schumacher

McGill University (Montréal) with Profs A. de Mestral and F. Crépeau

Université Laval (Québec) with Profs Ch.-E. Côté, S. Guillemard, O. Delas, V. Guèvremont and G. Azzaria

27 Nov. 6 Dec. 2017

logo iuf

 

Border Crossing Phenomena and the Law

IFITIS Research Programme on « Full Movement beyond Control and the Law »

Supported by Institut Universitaire de France (IUF)  – Senior Project (2016/2021)

General presentation of the original project (October 2015 – 13 pages): 

Temporary state of the research (November 2017):

Short outreach presentations (April-June 2017):

Newsletters:

Lire la suite »

kuniv-lyon3-web

Université Jean Moulin – Lyon 3 – Année 2017/2018

Master 2 – Droit de la propriété intellectuelle (Lyon 3 et Lyon 2)

Master 2 – Droit des affaires (Lyon 3)

Master 2 – Droit européen des affaires (Lyon 3

Séminaire de Droit européen de la propriété intellectuelle

Plan de cours, supports de cours et lectures sur http://moodle.univ-lyon3.fr/fdv

 

Le droit de l’UE devant le juge judiciaire français

Chronique annuelle coord. par B. de Clavière et B. Thellier de Poncheville (Université de Lyon)

Revue de droit de l’Union européenne, n° 2018/2 en préparation

Contribution sur le thème : « L’européanisation du droit de la propriété intellectuelle : ressorts d’une opération protéiforme »

 

Revista Semestrial de Direito Empresarial (RSDE – UERJ)

La propriété intellectuelle en mouvement : paradoxe et perspective

N° 18 (Julho/Dezembro 2017), à paraître.

Lire la suite »

 

Les stratégies de propriété intellectuelle dans un monde globalisé

Ouvrage collectif dirigé pas A. Quiquerez

Ed. Larcier (collection « Droit, Management & Stratégies »), en préparation

Contribution sur le thème : « Les stratégies de propriété intellectuelle dans un monde globalisé – Une introduction »

Lire la suite »

JDI_couv

Variations autour du for de nécessité et de la propriété intellectuelle globalisée

Chronique sur les interactions du droit international et européen

En collaboration avec S. Touzé

JDI 2017/3, pp. 927-949

Lire la suite »

Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique

Direction A. Lucas

Droit international et européen du droit d’auteur et des droits voisins

E-fascicule 360 – synthèse 90

Juris-classeur – fasc. 1920

Juin 2017

 

Vietnam National University

Master international de Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales – consortium AUF

Professeur invité : Cours de Droit international de la propriété intellectuelle (Sources – Principes – Contextes de mise en oeuvre)

Hanoi, avril 2017

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

Sous la dir. de A. Favreau (CUERPI – UGA)

Contribution sur le thème : « La circulation des droits de propriété intellectuelle »

Editions Larcier, collection Creation, Information, Communication, à paraître.

Lire la suite »

La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information

sous la dir. de A. Bensamoun

Contribution sur le thème : « La Cour de justice de l’Union européenne et les interactions entre les sources internationales et européennes du droit d’auteur »

Ed. mare & martin, à paraître.

Lire la suite »

keio-universityuniversity_of_washington_logo

Keio University 

Symposium on « Globalization of Japanese Companies and International Corporate Legal Practice Focus on Tax and IP Issues »

In collaboration with University of Washington

Presentation on: « Recent Trends in Free Trade and Implications on IP: the Issue of the Brexit »

Coord. Prof. T. Toshiko Takenaka

Tokyo, 14 January 2017

Programme

JDI_couv page-1-clunet

La sphère des données et le droit : nouvel espace, nouveaux rapports aux territoires

par Jean-Sylvestre Bergé, Professeur à l’Univ. de Lyon (Jean Moulin – EDIEC) – GDR CNRS ELSJ – IUF

et Stéphane Grumbach, Directeur de recherches à l’INRIA (DICE), directeur de l’IXXI (ENS Lyon)

Journal du Droit international (Clunet), 2016/4, variétés 6, , pp. 1153-1173.

Available as SSRN: The Datasphere and the Law: New Space, New Territories : https://ssrn.com/abstract=2868904 

ssrn_logo_287_ai-1

Lire la suite »

affiche-finale-pi-en-dehors-de-ses-frontieres

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

Colloque du CUERPI – Université de Grenoble-Alpes

Grenoble, 2 décembre 2016

Intervention sur le thème : la circulation des droits de propriété intellectuelle

Programme

affiche-colloque-209x260

La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information

Colloque international

2 décembre 2016 – Université de Paris-Sud (Sceaux) – CERDI

Dir. scient. : A. Bensamoun

Intervention sur le thème : CJUE et articulation des normes internationales et européennes

Programme

Vidéo

wine_vine_programap

Instituto Jurídico Portucalense (IJP)

Wine & Law Conference – International Research Network

Porto, 10 – 11 Nov. 2016

Présentation on : Operating Wine Law in a Global Context

 

affiche-only-africa-2016

Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle : acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique

Colloque Lyon, 10 novembre 2016

Dir. Scient. F. Diop, E. Treppoz – A.-E. Kahn

Intervention sur le thème : Les titres OAPI de propriété industrielle : comparaison européenne

Programme

logo_1erepage2

Les interactions « droit international et européen » de la propriété intellectuelle : libre propos sur une dialectique européenne dans un contexte global

Cahiers de Propriété intellectuelle

Vol. 28, n° 3, pp. 615-630
Lire la suite »

toulouse

Université de Toulouse – Capitole – University of Dundee

Double Degree Master 2 / LLM in European and Comparative Private International Law

Lecture : Intellectual Property Law in a Global Context

Toulouse, Sept. 2016

http://www.llm-guide.com/university/836/

International IPL – LLM Lyon, sept. 2016

publié le 20 août, 2016


kuniv-lyon3-web

University of Jean Moulin (Lyon)

LL.M in International and European Business Law

Lecture on International Intellectual Property Law : Operating Intellectual Property Law in a Global Context

September, 2016

Lire la suite »

9782130750116_v100

Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne

Dir. M. Karpenschif et C. Nourissat

3ème éd. PUF, 2016, pp. 254-260.

Commentaire de CJCE, 4 nov. 1997, Dior 1, aff. C-337/95 – CJCE, 23 avril 2009, Dior 2, aff. C-59/08

L’interprétation de la Cour de justice en matière de propriété intellectuelle et les trois générations du droit européen

index

Chronique annuelle – Revue trimestrielle de droit européen – Ed. Dalloz

Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union – Année 2015

Sous la responsabilité de l’Equipe de droit international européen et comparé (EDIEC – Université Jean Moulin – Lyon 3)

RTDE 2016/2

Lire la suite »

Unknown

 

Les Jeunes européens (groupe de Lyon)

Conférence-débat sur « Le marché unique numérique »

En présence d’historiens et de juristes

15 mars 2016, Lyon (Université Jean Moulin Lyon 3)

Intervention sur le thème : L’Europe, la technosphère et le droit : exemples choisis (portabilité des contenus en ligne et réforme du droit d’auteur européen)

Logo_AUF

Vietnam National University

Master international de Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales – consortium AUF

Professeur invité : Cours de Droit international de la propriété intellectuelle (Sources – Principes – Contextes de mise en oeuvre)

Hanoi, mars 2016