couverture livre dalloz

La pratique du droit de l’Union européenne par le juge judiciaire. Réflexions autour de cas

 Editions Dalloz, collection Thèmes & Commentaires, 2016, 236 p.

 

Cet ouvrage porte publication des actes du colloque organisé à Lyon en juin 2015 par l’Équipe de Droit International, Européen et Comparé (EDIEC, EA n° 4185) en collaboration avec le Groupement de recherche CNRS Réseau Universitaire européen Droit de l’Espace de liberté, sécurité et justice (GDR RUEDELSJ n° 3452) et les Éditions Dalloz. Il a également reçu le soutien de la Mission de recherche Droit & Justice.

Il propose de confronter à la pratique professionnelle de magistrats français (constitutionnel, cassation, appel, première instance) une recherche collective menée par une équipe d’universitaires sur la manière dont notre juge judiciaire français entend faire application du droit de l’Union européenne (publication d’une chronique annuelle à la Revue trimestrielle de droit européen depuis 2012).

La discussion est articulée autour de différents cas. Elle est précédée de différentes présentations ayant trait aux rapports entre le juge européen et les juges nationaux, à la matière pénale, au droit des étrangers, au droit international privé et au droit économique.

L’ensemble est introduit par Jean-Sylvestre Bergé, Pr à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et co-directeur d’un groupe de recherches CNRS en droit européen et fait l’objet d’une analyse conclusive de Guy Canivet, Premier président honoraire de la Cour de cassation et membre du Conseil constitutionnel.

Avec les contributions de :

Sébastien Adalid

Marc Clément

Cécile Corso

Pauline Dalmazir

Bernadette Le Baut-Ferrarese

Ève Matringe

Céline Moille

Mathias Murbach

Amélie Panet

Olivier Peiffert

Cécile Pellegrini

Sylvaine Poillot-Peruzzetto

Alexandre Quiquerez

Jean-Dominique Sarcelet

Blandine Thellier de Poncheville

Florence Zampini

Et la participation de :

Frédérique Ferrand

Cyril Nourissat

Marie-Laure Basilien-Gainche

Gaëlle Marti

Édouard Treppoz

Malik Laazouzi

Georges Cavalier

Nicolas Couturier

Responsable administrative du projet : Véronique Gervasoni