Les situations en mouvement et le droit

Editions Dalloz – Collection « Méthodes du droit »

En préparation pour le 1er trimestre 2021 au titre du projet « IFITIS » soutenu par l’IUF (2016-2021)

Pour en savoir plus… (présentation/ plan détaillé / résumé de l’ouvrage et des chapitres)/ For more information (presentation/contents/abstract of the book and chapters)…

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Le projet IFITIS (IUF – 2016/2021) se donne pour point central de réalisation la rédaction d’un ouvrage de type essai, susceptible d’être lu aussi bien par un public de juristes que de non-juristes, sur « les situations en mouvement et le droit ».

Outre une introduction et une conclusion, le travail comptera cinq chapitres :

The IFITIS project (IUF – 2016/2021) has as its central point the publication of an essay, which can be read by both legal and non-legal audiences, on « situations in motion and the law ».

In addition to an introduction and conclusion, the work will consist of five chapters:

Plan détaillé (version provisoire – 1ère écriture – 350 pages – juin 2020) :

Résumé de l’ouvrage :

L’ambition de cet ouvrage est de dresser une épistémologie théorique et pratique du traitement juridique des situations en mouvement.

Les déplacements sur les territoires et dans les espaces de biens et de personnes, entendus au sens le plus large, questionnent le droit dans son œuvre principale de fixation des situations dans des cadres juridiques prédéfinis au niveau local, national, européen, international ou global (droit des libertés de circuler, des transports, des échanges, des mobilités, des flux, des situations internationales ou européennes, etc.).

Le questionnement est d’autant plus important que les phénomènes en mouvement peuvent être approchés sous des formes extrêmes avec l’hypothèse, de plus en plus fréquemment observée, de circulations provoquées par les humains et qui échappent totalement à leur contrôle (libération de gaz à effet de serre, dissémination de produits et d’organismes en tout genre, pandémie, circulation de l’information, des personnes, des données, des capitaux, des déchets, etc.).

Les dits et non-dits du droit sur la circulation et son contrôle méritent d’être discutés.

Une approche renouvelée des présupposés et modalités des situations en mouvement peut être envisagée.

Toutes sortes d’antécédents – magique, libéral, social, ontologique, fondamental et modal – sont potentiellement à l’œuvre. Ils permettent de poser les termes et les enjeux du traitement des risques, le plus souvent niés ou minimisés, de perte de contrôle des flux.

Jean-Sylvestre Bergé est professeur à l’Université Côte d’Azur (CNRS GREDEG) et membre de l’Institut universitaire de France. Il dirige la collection « Séquences » aux Editions Dalloz.