Les situations en mouvement et le droit

Editions Dalloz – Collection « Méthodes du droit »

A paraître au 1er trimestre 2021 au titre du projet « IFITIS » 

Pour en savoir plus… (présentation/  résumé de l’ouvrage)/ For more information (presentation/abstract of the book)…

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Le projet IFITIS (IUF – 2016/2021) se donne pour point central de réalisation la rédaction d’un ouvrage de type essai sur « les situations en mouvement et le droit ».

Outre une introduction, le travail compte cinq chapitres :

The IFITIS project (IUF – 2016/2021) has as its central point the publication of an essay on « situations in motion and the law ».

In addition to an introduction, the work consists of five chapters:

Résumé de l’ouvrage :

L’ambition de cet ouvrage est de dresser une épistémologie pragmatique du droit chaque fois qu’il est confronté à des situations en mouvement.

Les déplacements sur les territoires et dans les espaces de biens et de personnes, entendus au sens le plus large, interrogent le droit dans son œuvre principale de fixation des situations dans des cadres juridiques prédéfinis au niveau local, national, européen, international ou global (droit des libertés de circuler, des transports, des échanges, des mobilités, des flux, des situations internationales ou européennes, etc.).

La réflexion est d’autant plus importante que les phénomènes en mouvement peuvent être approchés sous des formes extrêmes avec l’hypothèse, de plus en plus fréquemment observée, de circulations provoquées par les humains et qui échappent à leur contrôle de manière totale (libération de gaz à effet de serre, dissémination de produits et d’organismes en tout genre, pandémie, circulation de l’information, des personnes, des données, des capitaux, des déchets, etc.).

Les dits et non-dits du droit sur la circulation et son contrôle méritent d’être discutés.

Une approche renouvelée des présupposés et modalités des situations en mouvement peut être envisagée. Toutes sortes d’antécédents – magique, libéral, social, ontologique, fondamental et modal – sont potentiellement à l’œuvre qui permettent de poser les termes et les enjeux du traitement des risques, le plus souvent niés ou minimisés, de perte de contrôle des flux.

Cet essai est destiné aux juristes, chercheurs et praticiens. Il a également vocation à être lu par celles et ceux qui, venant d’une autre discipline, s’intéressent à la manière dont le droit peut être compris dans son approche des phénomènes dynamiques, de petite comme de grande ampleur.

Jean-Sylvestre Bergé est professeur à l’Université Côte d’Azur (CNRS GREDEG) et membre de l’Institut universitaire de France. Il dirige la collection « Séquences » aux Editions Dalloz.