Le droit économique au 21e siècle : notions et enjeux

Sous la dir. de Jean-Baptiste Racine

Ed. LGDJ – coll. Droit et Economie, en préparation

Contribution sur le thème : « Variations sur les libertés économiques »

C’est comme « jeune » recrue de l’Ecole de droit économique de Nice que je vais tenter de porter un regard personnel sur le thème des libertés économiques. Pour cela, j’entends clairement puiser dans différents sujets de recherches, passés, actuels ou futurs, les ressources de nature à alimenter un questionnement contemporain et, si possible, prospectif (le 21e siècle !), sur le thème ici envisagé.

L’entrée ne sera pas traitée dans son ensemble, ni même de manière approfondie et savante. Il s’agit plus modestement d’essayer de mettre en résonance les libertés économiques avec différentes questions, choisies parmi d’autres.

De très nombreux jeux dialectiques – jeux de pouvoirs, d’intérêts, d’acteurs et de normes – animent le thème vaste et protéiforme des libertés économiques.

On les envisagera ici à travers ce que l’on pourrait appeler quatre principaux déterminants.

Les libertés économiques peuvent être comprises, au premier niveau, comme une mise en relation du thème général de la liberté et de la matière du droit économique (I). Elles mobilisent, au deuxième niveau, un travail important de contextualisation (II). Elles sont susceptibles, au troisième niveau, d’entretenir des liens avec les phénomènes de circulation (III). La question se pose enfin, au quatrième niveau, de l’identification des a priori que l’on peut tenter de nourrir comme juriste à propos des libertés économiques (IV).

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