Publication collective sous la dir. de Iony Randrianirina, Michel Cannarsa, Jean-Luc Piotraut et Alexandre Quiquerez

https://hal.archives-ouvertes.fr/DROITDESAFFAIRESDIGITALISATION2019/

A paraître.

[extrait]

Si vous interrogez un juriste un peu pressé sur les rapports entre la vitesse et le droit, il y a de fortes chances, qu’en se donnant pour point de départ la règle de droit dans ses énoncés les plus variés, il distingue le droit de la vitesse, de la vitesse du droit.

Je voudrais adopter ici une démarche différente en essayant de poser quelques jalons d’une analyse juridique du phénomène de vitesse de circulation.

Avant cela que peut-on dire de la vitesse de circulation de manière générale ? Les travaux sur la vitesse sont évidemment très nombreux. On citera notamment la célèbre analyse de l’urbaniste et penseur des sciences de la vitesse : Paul Virilio. Examinant les évolutions entre vitesse relative (véhicule animal puis animé) et vitesse absolue (communication de la lumière à l’information), l’auteur s’intéresse, en particulier, à la vitesse de libération (11 km 200 par seconde) qui permet de s’affranchir de toute attraction terrestre. Cette représentation de la vitesse produit des phénomènes de « déterritorialisation », bouleverse les approches en termes « d’espace-temps » et rend obsolète les analyses conduites par la « localisation » et les interactions sociales qui leur sont attachées.

Ce type de réflexions doit interpeller le juriste sur la manière dont il traite les flux de circulation de dimension quasi instantanée, comme c’est le cas dans l’environnement numérique. Faut-il continuer, comme nous le faisons le plus souvent aujourd’hui, à penser ces situations à travers le prisme des territoires ou faut-il faire de cet espace-temps déterritorialisé, le point d’ancrage de constructions juridiques sans doute assez novatrices ?

Pour essayer de répondre à cette interrogation, je propose de poser trois jalons, en partant du plus général pour essayer de tendre vers le plus particulier. Le premier porte sur les rapports qu’entretiennent le mythe technologique et le mythe juridique (I). Le deuxième s’intéresse à l’affirmation d’un espace juridique de circulation (II). Le troisième questionne spécifiquement la vitesse de circulation (III).