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Intervention sur le thème : « Le pont, métaphore juridique des circulations internationales »

Cette contribution a pour objet d’étudier la manière dont le droit utilise la métaphore du « pont » pour appréhender les circulations internationales.

Il peut s’agir de constructions juridiques propres au traitement des mouvements de personnes, de biens ou d’actes (lato sensu).

Il peut s’agir de constructions juridiques plus abstraites relatives à la circulation des modèles juridiques et des normes dans un environnement global.

On trouve une référence appuyée à la métaphore en droit international privé dans sa vocation à établir « des ponts » entre les ordres juridiques nationaux (par exemple, dans le cours de l’Académie de La Haye de H. Gaudemet-Tallon de 2005). Elle est également très présente dans l’analyse des thèses dualistes et monistes en droit international public (le fameux « Pont aux ânes » de M. Virally). Elle n’est pas absente des études propres à la construction européenne (par exemple, dans les Mélanges F. Hervouët intitulé « Entre les ordres juridiques »). Enfin, elle occupe une place importante dans les approches pluralistes du droit (par exemple, R. Cover qui parle de « pont » dans l’espace normatif).

Pour circonscrire la recherche, nous proposons de nous appuyer sur le corpus des Cours de l’Académie de droit international de La Haye dans les éditions accessibles en pleine recherche de textes sur Internet. Il s’agira d’examiner les différentes acceptions de la métaphore et leur propension à décrire spécifiquement ou non des situations en mouvement internationales, appelées ici circulations internationales.

Cette communication s’inscrit dans les réflexions actuellement menées au titre du projet de recherches IFITIS (IUF senior 2016/2021) sur les circulations totales au-delà du contrôle et le droit (http://www.universitates.eu/jsberge/?p=21027).