Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique

Direction A. Lucas

Droit international et européen de la propriété littéraire et artistique

E-fascicule 360 – Synthèse 90

Juin 2021 (à paraître)

Le droit de la propriété littéraire et artistique est régi à différents niveaux : national, international et européen.

De très nombreuses sources lui sont, en effet, consacrées qu’elles intéressent directement la matière ou plus généralement, la protection des droits fondamentaux, le commerce mondial ou encore les intégrations régionales.

Le juriste de droit interne, comme de droit international et européen, se doit de les maîtriser toutes dans un contexte de fort pluralisme juridique mondial. Il doit les connaître une par une. Mais il doit aussi comprendre la manière dont elles interagissent les unes sur les autres.