Ce que la circulation des objets de propriété intellectuelle nous apprend du droit – Propos libres et sans rigueur

Dalloz, collection Mélanges

En préparation

Les objets de propriété intellectuelle circulent.

Ils traversent volontiers les territoires et les espaces.

La question à laquelle nous voudrions tenter de répondre dans cette contribution est de savoir ce que la circulation des objets de propriété intellectuelle nous apprend sur le droit.

Nous répondrons librement et sans rigueur à cette interrogation en quatre temps :

  1. Prologue : circulez, il y a tant à voir !
  2. La circulation sous contrôle : l’affirmation du principe de territorialité
  3. La circulation sans contrôle : l’émerge d’un espace européen de circulation
  4. Epilogue : pas de droit de propriété intellectuelle sans circulation