Liber amicorum en l’honneur de Monsieur Yves BOT

Sa justice – l’Espace de liberté, de sécurité et de justice

Sous la dir. de Véronique BEAUGRAND, David MAS et Maud VIEUX

Editions Bruylant, en préparation

Contribution sur le thème : Le juge européen aux prises avec les situations en mouvement

La chance m’a été donnée de rencontrer l’Avocat général Bot à Montpellier lors d’un colloque organisé sur le juge européen et le droit au procès équitable (2010). Nous nous sommes revus régulièrement au titre des rencontres annuelles orchestrées par le GDR CNRS Réseau universitaire européen sur le droit de l’espace de liberté, de sécurité et de justice (2011-2018)[1]. Il y a également eu cet échange à Lyon à l’occasion d’une conférence devant 400 personnes, co-animée par des étudiants de la Faculté de droit (2016)[2].

Pour ce dernier événement, j’avais proposé à Yves Bot de choisir un thème susceptible d’illustrer la manière dont le juge européen était aux prises avec des réalités. Notre invité avait retenu la séquence jurisprudentielle européenne consacrée au principe ne bis in idem.

C’est dans le prolongement de ce moment précieux de partage que je voudrais tenter de rendre hommage à la mémoire du dédicataire de ces mélanges. Revenant sur la figure d’un juge européen aux prises avec les réalités, je voudrais focaliser mon attention sur les situations en mouvement.

Ce sujet s’appuie sur une recherche pluriannuelle qui arrive à son terme et qui a porté notamment sur « La circulation totale au-delà du contrôle et le droit »[3]. Partant des réflexions nourries autour de ce type de réalité, je voudrais me focaliser sur le travail mené par la Cour de justice, en distinguant deux temps d’explication :

  • Le juge européen et les circulations incertaines
  • Le juge européen et l’approche antécédente des circulations

[1] http://www.gdr-elsj.eu/

[2] Pour une capture vidéo de cette conférence et des débats : http://www.universitates.eu/jsberge/?p=24707

[3] Projet de recherche IFITIS (IUF – 2016-2021). Pour un aperçu d’ensemble du projet et de ses réalisations : http://www.universitates.eu/jsberge/?p=25673

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