A propos de l’auteur

publié le 9 juillet, 2012


Jean-Sylvestre Bergé

Etudiants M1 Droit du Commerce, cours de Jean-Sylvestre Bergé, amphithéatre Roubier, 27 Fevrier 2012
photo D. Venier

Jean-Sylvestre Bergé est professeur de droit à l’Université de Lyon (Jean Moulin – Lyon 3), délégué auprès de l’Institut Universitaire de France (IUF). Il est membre de l’Equipe de Droit international, européen et comparé  (EDIEC, EA n° 4185), co-directeur du Réseau universitaire européen « Droit de l’espace de liberté sécurité et justice » (GDR CNRS ELSJ, n° 3452) et du Master joint européen (EJMP – CEPOL)

Mail : jean-sylvestre.berge@univ-lyon3.fr
 – Adresse postale : Université Jean Moulin Lyon 3 – Faculté de droit – 15, quai Claude Bernard – BP 0638 – 69239 Lyon Cedex 02 – France

Profil : Professeur des universités en droit (doctorat Panthéon-Sorbonne – agrégation de droit privé) depuis une vingtaine d’années, membre senior de l’Institut Universitaire de France (IUF), auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles (en français, anglais ou espagnol), direction de groupes de recherches (JE, EA et GDR CNRS), d’écoles doctorales (Normandie – Nanterre), de diplômes nationaux et internationaux (Rouen, Nanterre et Lyon), d’un service général (Relations internationales) comme vice-président d’université (Lyon). Pilotage, à ce jour, 4 programmes de recherche internationale (ACI (ex ANR) – Jean Monnet (UE) – GIP Justice – IUF). invitation dans diverses universités étrangères. Depuis le début de la carrière, mobilisation de trois thématiques de recherche (interactions droit international et européen ; européanisation du droit ; pluralisme juridique mondial contextualisé).  Thématique de recherche actuelle : approche pluridisciplinaire et comparée de phénomènes inter-territoriaux spécifiques et complexes.

 

I – PARCOURS UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL

  • 1985 : Baccalauréat série B (Académie de NICE)
  • 1988 – 1990 : Licence en Droit Université de TOULON – DEA (actuel Master recherche) de Droit international privé et Droit du commerce international Universités de PARIS I et de PARIS XI
  • 1991 : Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (CAPA)
  • 1992 à 1994 : Avocat à la Cour d’appel de PARIS
  • 1994 à 1996 : ATER à l’Université de PARIS I – PANTHEON SORBONNE
  • 1995 : Doctorat en droit de l’Université de PARIS I – PANTHEON SORBONNE & Habilitation à diriger des recherches
  • 1996 : Qualification à la maîtrise de conférences par le CNU (section 01)
  • 1996  : Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles à l’Université de PARIS I – PANTHEON SORBONNE
  • 1997 : Agrégation de Droit privé et sciences criminelles (concours 1996)
  • 1997 à 2001 : Professeur à l’Université de ROUEN
  • 2001 à 2011 : Professeur à l’Université de PARIS OUEST – NANTERRE LA DEFENSE ; 2004 à 2006 : Professeur délégué auprès de l’Université de la NOUVELLE-CALEDONIE
  • 2006 – Promotion à la 1ère classe par le CNU (section 01)
  • Depuis 2011, Professeur à l’Université JEAN MOULIN – LYON 3 – Faculté de droit
  • 2013 – Promotion à la classe exceptionnelle par le CNU (section 01)
  • 2016 – Nomination comme membre senior à l’INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FRANCE (IUF)

II – ACTIVITÉS D’ENSEIGNEMENT

  • Dans l’établissement de fonctions et pour l’année en cours :
    • Le juriste dans la mondialisation (CDD)
    • L’européanisation du droit (CDD)
    • Les libertés UE de circulation (L)
    • Droit européen de la propriété intellectuelle  (M2)
    • L’application du droit dans un contexte global / Operating Law in Global Context (M2)
    • International Intellectual Property Law (LLM)
    • La protection des droits fondamentaux à différents niveaux (IEJ)
    • Multidisciplinary approach of Global phenomena (D)
  • Professeur / chercheur invité : Colchester (University of Essex), Oxford (Institut of European and comparative law), Universidad de São Paulo, Hongrie (Université de Szeged), Hanoï (National University of Vietnam), Le Caire (Université de Aïn Chams), Bologne, KU Leven (Global Law School), Moscou (Haut collège d’économie), Tokyo (University of Daito Bunka), Vilnius, Buenos Aires (Universidad de San Salvador), Tunis (Université de Carthage), Erevan (UFAR), Rio de Janeiro (UERJ), Brasilia (Uniceub), Québec (U. Laval), Israël (IDC Herzliya – Radzyner School of Law).
  • Formations (création / direction) :

DESS droit de l’activité professionnelle (Rouen – 1998) – Master 2 d’études bilingues des droits de l’Europe (Nanterre – 2004) – European joint master programme Policing in Europe (Lyon – Cepol – Ensp – 2015)

III – ACTIVITÉS DE RECHERCHE

  • Programmes de recherches nationaux, européens et internationaux (pilotage)
    • ACI (ancien ANR) Internationalisation des SHS (n° P02 / 11) – Ministère français de la recherche et de l’enseignement supérieur – 2002-2004 – La réception du droit communautaire en droit privé des Etats membres (Université de Paris X – Nanterre – CEJEC)
    • Programme Jean Monnet (Lifelong Learning Program – Project n. 54239-LLP-1-2013-1-FR-AJM-IC) – Commission de l’Union européenne – année 2013/2014 – Les frontières du droit international privé européen (Université Jean Moulin – Lyon 3 – EDIEC – CREDIP – GDR CNRS ELSJ)
    • GIP Justice (Décision 14.18) – Ministère français de la justice – CNRS – Mission Droit et Justice – Programme « Analyse juridique et sociologique de l’état des questions en France à la lumière des pratiques étrangères (Belgique, Grande-Bretagne, Israël) en matière de filiation des enfants conçus par gestation pour autrui à l’étranger » – 2015-2016 – EHESS – Co-pilotage du projet avec M.-A. Hermitte, K. Parizer-Krief et S. Mathieu
    • Université Jean Moulin – Lyon 3 – Projet « Bourgeon » d’aide à l’amorçage de projets de recherche – 2015 – 2016 – Thème « Approches comparées et interdisciplinaires des situations internationales et régionales » – En collaboration avec S. Harnay (économiste), U. Mayrhofer (gestionnaire), L. Obadia (anthropologue)
  • Ouvrages, rapports, n° spéciaux de revue
  • Études et articles
    • Revues, éditions (françaises) : Journal du droit international, Europe, Semaine juridique (JCP), Petites Affiches, Revue critique de droit international privé, Gazette du Palais, Revue trimestrielle de droit européen, Legipresse, Propriétés intellectuelles, Legicom, Revue générale de droit médical, Revue de droit de l’immatériel, Revue internationale de droit économique, Dalloz, Litec, L’Harmattan, Bruylant, Pedone, Economica, Lamy,  Panthéon-Assas, Revue de droit pénal et de criminologie, Juris Art, Annuaire de droit européen,  Revue Banque, etc.
    • Revues, éditions (étrangères ou internationales) :   Aequitas (Universidad del Salvador – Facultad de Ciencias Juridicas – Buenos Aires), European Journal of Legal Studies, Kluwer Law International, Cambridge University Press, Peter Lang, Anthémis-Némésis, Anuario de Derecho Internacional Privado – Iprolex, Hart, Intersentia, Oxford Legal Studies Research Paper, Spanish Yearbook for International Law, Australian International Law Journal, Cahiers de droit (U. Laval), Revista da Faculdade de Direito – Universidade de São Paulo, Uniform Law Review (Unidroit), European Review of Private Law, Montesquieu Law Review.
    • Domaines : Droit européen, Droit international, Droit comparé, Droit de la propriété intellectuelle, Droit de la concurrence, Droit de la bioéthique, Droit de la responsabilité civile, Droit – Economie.
  • Chroniques (coordination/participation)
    • Chronique de droit de l’activité professionnelle du Centre de recherches sur le droit de l’activité professionnel (CRDAP – ROUEN) – Petites Affiches (de 1998 à 2000)
    • Chronique de droit européen & comparé du Centre d’études juridiques européennes et comparées (CEJEC – NANTERRE) – Petites Affiches (de 2001 à 2010)
    • Chronique de droit européen des contrats (UE – CEDH) à la Revue de contrats – LGDJ Lextenso (depuis 2003)
    • Chronique sur les interactions du droit international et européen au Journal du droit international – Lexis Nexis (depuis 2009)
    • Chronique de jurisprudence judiciaire française relative au droit de l’Union européenne (EDIEC – JEAN MOULIN – LYON 3) à la Revue trimestrielle de droit européen – Dalloz (depuis 2012)
  • Participations à des travaux collectifs (annuaires – encyclopédies – manuels – programmes de recherche)
    • Editions : Juris-Classeur, Lamy, Dictionnaire permanent, des ouvrages collectifs et revues juridiques (voir liste ci-dessus).
    • Domaines : Droit européen, Droit international privé, Droit de la propriété intellectuelle , Droit international économique , Droit de la bioéthique
  • Commentaires de décisions de justice, comptes rendus, Avant-propos, Préfaces, Rapports de synthèse
  • Conférences, communications
    • En France : Lyon, Nanterre, Paris, Strasbourg, Nice, Toulouse, Aix-en-Provence, Saint-Etienne, Poitiers, Chambery, Grenoble, Créteil, Lille, Amiens, Bayonne, Nantes, Montpellier,  Limoges, Le Havre,  Rouen, Evry, Tours.
    • A l’étranger : Louvain-la-Neuve, New York, Alger, Barcelone, Hanoï, Tunis, Berkeley, Seattle, Taipei, the Hague, Sydney, Melbourne, Porto, Cagliari, Erevan, Florence, Münster, Konstanz, Le Caire, Leuven, Madrid, Luxembourg, Buenos Aires, Séville, Bologne, Monaco, Oslo, Washington DC, Nouméa, Moscou, Pecs, Budapest, Oxford, Riga, Rome, Montréal, Québec. 

IV – ACTIVITÉS D’ENCADREMENT DOCTORAL

  • Direction de deux Ecoles doctorales (Normandie – 1998-2001 ; Nanterre – 2006-2009) et organisation de sessions doctorales internationales en 2003 (Nanterre), 2012 (Lyon) et 2013 (Barcelone – Louvain La Neuve)
  • Titulaire de la prime d’encadrement doctoral et de recherche (1999-2007 et 2008-2012) – Titulaire de la prime d’excellence scientifique redevenue prime d’encadrement doctoral et de recherche (2012-2016) 
  • Direction de thèses : 13 thèses soutenues  et 7 thèses en cours

V – RESPONSABILITES UNIVERSITAIRES

  • Université de JEAN MOULIN LYON 3 (depuis 2011)
    • Co-directeur du Réseau universitaire européen « Droit de l’espace de liberté sécurité et justice » (GDR – CNRS n° 3452, depuis 2011)
    • Directeur du Centre de recherche en droit international privé (CREDIP), composante de l’EDIEC (EA n° 4185) – (2012 – 2014)
    • Vice-Président d’université en charge des relations internationales et directeur du service général des relations internationales (2013-2014)
    • Co-fondateur et co-directeur du Joint Master Programme « Policing in Europe » (CEPOL – 13 Etats membres – en collaboration avec l’ENSP – depuis 2015)
  • Université de PARIS OUEST – NANTERRE LA DEFENSE (Paris X – Nanterre) ED (2001-2011)
    • Co-directeur de l’École Doctorale de sciences juridiques et politiques ED n° 141 (2006 – 2009)
    • Co-directeur du Centre d’études juridiques européennes et comparées EA n° 2320 (2003 – 2011)
    • Co-fondateur (2004) et co-directeur (2009 – 2011) du Master d’Etudes Bilingues des Droits de l’Europe (cinq spécialités : droit allemand, de common law, espagnol, italien et russe)
    • Membre élu du Conseil scientifique de l’Université (2007-2010)
    • Président de comité de sélection (2010)
  • Université de la NOUVELLE-CALEDONIE (oct. 2004 – sept. 2006)
    • Animateur du séminaire de recherche du Laboratoire de recherches juridiques et économiques
    • Thème du séminaire en 2005 « La comparaison »
    • Thème du séminaire en 2006 « La protection de l’environnement »
  • Université de ROUEN (1997-2001)
    • Directeur de l’École doctorale droit Normandie (ED n° 98), de 1998 à 2001.
    • Codirecteur du Centre de recherches sur le droit de l’activité professionnelle (CRDAP, EA n° 3231 ), de 1998 à 2001.
    • Fondateur et directeur (1998-2000) du DESS de Droit privé de l’activité professionnelle (Rouen).
    • Membre du Conseil scientifique de l’Université (Rouen), de 1998 à 2001.
    • Membre titulaire de la commission de spécialistes Droit privé et sciences criminelles (Université de Rouen), de 1997 à 2001.
    • Membre de la Commission de valorisation de la recherche (Université de Rouen), 2000 / 2001.
  • Université de PARIS I – PATHEON SORBONNE (1996-1997)
    • Membre du conseil d’UFR (Droit international et européen)

VI – ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES

  • Responsabilités éditoriales et scientifiques
    • Directeur de collection aux éd. Dalloz (création d’une nouvelle collection d’ouvrages thématiques alliant une approche déductive et inductive des grandes matières juridiques ; liste des auteurs engagés dans la collection à ce jour ; P. Ancel, C. Bidaud-Garon ; H. Fulchiron ; J.-L. Halpérin, C. Hagueneau-Moizard ; A. Haquet ; S. Touzé)
    • Member of Advisory Board the of the Spanish Yearbook of International Law
    • Membre du comité scientifique de la Fondation Varenne (spécialité Droit européen)
    • Membre du comité scientifique de la Mission de Recherche Droit et Justice (GIP Justice – Ministère de la justice et CNRS)
    • Membre du comité de rédaction de la Revue internationale de droit comparé (éd. Société de Législation Comparée)
    • Membre du comité de lecture de la Revue trimestrielle de droit européen (éd. Dalloz – 2010-2015)
    • Membre du conseil scientifique de la Revue Droit de l’immatériel (éd. Lamy – 2008 – 2014)
    • Responsable de la chronique de droit de l’activité professionnelle du Centre de recherches sur le droit de l’activité professionnel – Petites affiches (CRDAP – ROUEN – de 1998 à 2000)
    • Co-responsable de la chronique de droit européen & comparé du Centre d’études juridiques européennes et comparées – Petites affiches (CEJEC – NANTERRE – de 2001 à 2011, en collaboration avec I. Omarjee)
    • Co-responsable de la chronique de droit européen des contrats (UE – CEDH)- Revue de contrats – LGDJ (depuis 2003, en collaboration avec F. Marchadier J.-P. Marguénaud, A. Tenenbaum)
    • Responsable de la chronique annuelle : « Interactions du droit international et européen » – Journal du droit international – Lexis-Nexis (depuis 2009 – en collaboration avec S. Touzé depuis 2014)
    • Responsable de rubrique trimestrielle « Comptes rendus » de la Revue trimestrielle de droit européen – Dalloz (depuis 2011)
    • Coordinateur de la chronique annuelle de jurisprudence judiciaire française relative au droit de l’Union européenne publiée par l’Equipe de droit international européen et comparé (EDIEC – Université JEAN MOULIN – LYON 3) à la Revue trimestrielle de droit européen – Dalloz (depuis 2012)
  • Associations scientifiques : membre du Comité Français de Droit International Privé (CFDIP), de la Société de Législation Comparée (SLC), de la Commission pour l’Etude des Communautés Européennes (CEDECE), de l’Association de droit international, branche française de l’International Law Association (ILA) et de la Société Française pour le Droit International (SFDI)

VII – ACTIVITES D’EXPERTISE

  • de janv. 1992 à août 1994 : Avocat à la Cour d’appel de Paris
  • 2003 : Expert pour le Ministère de la culture et de la communication avec le Pr H.-J. Lucas par le Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique – sur le thème du droit international privé de la propriété littéraire et artistique.
  • 2008 : Expert AERES (Section « formations et « diplômes » – expertise de Masters, Université de Paris – Dauphine)
  • 2010 : Expert auprès du Parlement européen (UE) pour les questions relatives au marché intérieur (DBBLaw – TEE)
  • 2011, 2012, 2013 : Expert AERES (Section « équipes et unités de recherche » ; expertise d’EA et d’UMR dans les universités de (Paris-Dauphine, Besançon, Dijon, Lorraine, Paris 2 -Panthéon-Assas)
  • 2013-2014 : Mission d’expertise UE – CEPOL – programme de formation « : European Joint Master Programme « Policing in Europe » (collaboration ENSP – Université Jean Moulin – Lyon 3 – 13 pays partenaires)
  • 2014 : Mission d’expertise UE au titre d’un programme européen de jumelage d’un centre de recherche algérien (Centre de recherches juridiques et judiciaires) avec différents partenaires (notamment : ENM – GIP Justice – GDR CNRS ELSJ)
  • 2015 – Mission d’expertise auprès du Secrétariat général des affaires européennes (SGAE – Premier ministre) – Programme de refonte de textes de droit dérivé européen en matière de propriété intellectuelle