Thèses (direction) / Phd (supervision) – Activités doctorales / Phd Studies
publié le 9 novembre, 2015
Jean-Sylvestre Bergé
Formations doctorales (direction – animation)
- Directeur de l’École Doctorale Droit Normandie (de 1998 à 2001) : organisation d’un cycle annuel de conférences interdisciplinaires – de séances de formation des doctorants – et de journées de rencontres doctorales multisites (Caen, Le Havre et Rouen)
- Organisation d’une session doctorale européenne (ACI – Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche) sur le thème de la réception du droit communautaire en droit privé des Etats membres (Université de Paris X – Nanterre, janvier 2003) – Travaux publiés (Bruylant, 316 p.)
- Codirecteur (2006-2009) et membre du bureau (depuis 2002) de l’École Doctorale de sciences juridiques et politiques de l’Université de Paris X – Nanterre (www.u-paris10.fr/edsjp) – Organisation de sessions internationales de rencontres doctorales et du séminaire hebdomadaire – Suivi des doctorants.
- Responsable (2011/2012) des séminaires sur « L’européanisation du droit » – Ecole doctorale de droit (EDD), Université Lumière Lyon 2 – Jean Moulin Lyon 3 – Jean Monnet Saint-Etienne
- Organisation (14 et 15 juin 2012) à l’Université Jean Moulin – Lyon 3 de la session doctorale internationale du GDR CNRS ELSJ en partenariat avec l’Ecole doctorale de droit (EDD) et l’Equipe de droit international européen et comparé (EDIEC) : une table ronde – un débat – des ateliers (35 doctorants de toute l’Europe) sur le thème de la fragmentation de l’espace juridique de liberté, sécurité, justice – Travaux publiés à la RTDE 2012/4.
- Responsable (2012/2013) des séminaires sur « La comparaison dans le droit », Ecole doctorale de droit (EDD), Université Lumière Lyon 2 – Jean Moulin Lyon 3 – Jean Monnet Saint-Etienne
- Organisation d‘une journée d’études : Approche interdisciplinaire du droit, de l’économie et de la gestion (EDD et EDEG, 2014)
- Organisation avec les Professeurs M. Gardeñes Santiago et S. Francq du séminaire doctoral international de Lyon – Barcelone – Louvain (Jean Monnet Lifelong Learning Program – Project n. 54239-LLP-1-2013-1-FR-AJM-IC – remporté par le CREDIP – GDR CNRS ELSJ – dir. J.-S. Bergé) sur le thème « Boundaries of European Private International Law » : sept. 2013 à août 2014 (Programme Barcelona 27 28 march 2014; Final Programme LLN 5-6 June 2014) – Travaux publiés (Bruylant 2015, 720 p.)
- Organisation de sessions doctorales internationales pluri-annuelles (IUF 2016-2021) sur le thème de l’approche pluridisciplinaire (sciences dures, humaines et sociales) et comparée des phénomènes de circulation :
- 2017 – LYON – Première édition : Regards croisés sur les méthodes (ateliers : Environnement – Sciences et Techniques – International – Européen – Société) – Université de Lyon (ED de droit) en collaboration avec l’IUF et l’IXXI – 3 fév. 2017 (56 participants) : http://www.universitates.eu/jsberge/?p=21597 –
- 2018 – LYON – Deuxième édition : Technosphère et droit : approche pluridisciplinaire – Université de Lyon (ED de droit) en collaboration avec l’IUF et l’IXXI – 30 mars 2018 (35 participants) : http://www.universitates.eu/jsberge/?p=22543; vidéos : http://www.universitates.eu/jsberge/?p=23573
- 2019 – NICE – Troisième édition : Le sens des libertés économiques de circulation – approche pluridisciplinaire et comparée – Université de Côte d’Azur (ED Despeg) en collaboration avec l’IUF, le CNRS, l’AIDE – 23 et 24 mai 2019 : http://www.universitates.eu/jsberge/?p=24450 – Travaux publiés (Bruylant 2020, 422 p.)
Direction de thèses et habilitations à diriger des recherches
Thèses soutenues (direction) et Habilitation à diriger des recherches (garant) – Position des docteurs :
- A. Noblet (ALR) « La lutte contre le contournement des droits nationaux en droit communautaire » (Université de ROUEN – thèse soutenue le 8 déc. 2004) – Avocat au barreau de Rouen
- A. Heymann (ALR) « Le juge de la marque communautaire » (Université de PARIS X-NANTERRE – thèse soutenue le 10 déc. 2004) – Thèse en co-tutelle Université de GENEVE – Avocate au barreau de Genève (Suisse)
- A. Boujeka – HDR soutenue le 29 sept. 2005 (Université de PARIS X-NANTERRE) – Maître de conférences à l’Université de Paris Nanterre – Magistrat de l’ordre judiciaire – docteur en droit de l’U. de Paris Nanterre (dir. A. Bénabent)
- J. Ren « La protection juridique des inventions dans les relations commerciales entre la France et la Chine – Etude de droit comparé et de droit international privé » (Université de PARIS X-NANTERRE – thèse soutenue le 8 déc. 2006) – Juriste à l’INRA
- M. Ngom « L’UEMOA et les exceptions au libre-échange : étude comparée UE – OMC » – Université de PARIS OUEST – NANTERRE LA DEFENSE – thèse soutenue le 1eroct. 2008 – Enseignant-chercheur à l’Université de Ziguinchor (Sénégal)
- C.-M. Philippe (ALR) « Le droit du public et l’information par l’image » – Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE – thèse soutenue le 6 déc. 2008 – Avocate au barreau de Paris
- J. Mialhe (ALR) « La protection juridique du cinéma entendu comme art – Essai interdisciplinaire » (co-direction avec le Pr P. Daillier), Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE – Thèse soutenue le 18 déc. 2008 – Avocate au barreau de Paris – Professeur de lettres modernes
- U. Ozcan « Les droits des sportifs professionnels – Etude de droit européen et français » (co-direction avec le Pr M.-C. Boutard-Labarde), Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE – Thèse soutenue le 25 mars 2009 – Professeur à l’Université d’Ismir (Turquie)
- K. Ben Dahmen Ben Tanfous, Le statut des accords internationaux conclus par les Etats membres en matière de protection de la propriété industrielle dans l’ordre juridique communautaire, Thèse de l’Université de 7 novembre à Carthage, TUNIS soutenue le 19 juin 2010 – Maître de conférences à l’Université de Carthage (Tunis 2) et à l’Ecole de commerce de Tunis (Tunisie)
- P. Nasseripour « La construction d’un modèle européen de gestion collective transfrontière des droits d’auteur et des droits voisins dans le secteur de la musique en ligne », Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE – Thèse soutenue le 31 octobre 2012 – Juriste d’entreprise
- S. Lalanne « Aspects juridiques du commerce international des propriétés intellectuelles à l’aube du XXIe siècle », Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE – Thèse soutenue le 24 octobre 2013 – Senior lecturer à l’Université de Scheffield (School of Law) – Consultant externe pour l’OCDE
- C. Freytag « La puissance d’achat en droit de la concurrence – Approche comparée dans les contextes européen, allemand et français, Co-tutelle Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE et Université de HAMBOURG – Thèse soutenue à Hambourg le 26 juin 2014 – Avocate au barreau de Nimes
- E. Théocharidi «L’européanisation du droit national : le cas des contrats conclus par le consommateur et le travailleur », Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE, soutenance 3 déc 2014 – Maître de conférences à l’Université de Paris Nanterre
- M.-B. Venencie, « Le droit européen de la lutte contre la contrefaçon de marques et le couple franco-allemand », cotutelle Université de CHEMNITZ – Université de PARIS OUEST-NANTERRE LA DEFENSE, soutenance 17 déc. 2014 – Avocate au barreau de Berlin (Allemagne)
- M. Bagal « La protection des indications géographiques dans un contexte global – Essai sur un droit fondamental », Université de JEAN MOULIN – LYON 3, soutenance 5 décembre 2016 – Experte auprès de la FAO et de l’UE
- E. Tourne, Le phénomène de circulation des données à caractère personnel dans le cloud – Etude de droit matériel dans le contexte de l’Union européenne, Université de JEAN MOULIN – LYON 3, soutenance 11 juin 2018 – Contract manager pour un groupe international de services informatiques (Paris)
- R. Achour, Innovation végétale et propriété intellectuelle – approche dialectique du droit et de la science, Université de JEAN MOULIN – LYON 3 (en co-direction avec N. Binctin) – soutenance 29 nov. 2018 – Chargée de recherche et d’enseignement à l’ENIT (Tunis – Tunisie)
- O. Beauvallet, La justice pénale internationale : diversité et évolution des juridictions hybrides, HDR, soutenance prévue en mars 2021, Université COTE D’AZUR – magistrat international – docteur en droit de l’EHESS (dir. Y. Thomas)
Thèses en cours (direction) et HDR en cours (garant) :
- M. Françoise, L’office des juges en conflit de lois – Etude de droit international privé européen, thèse en préparation, Université de JEAN MOULIN – LYON 3 (en co-direction avec L. PAILLER)
- D. Porcheron, Le rapport dominant/dominé et la personne physique dans les situations privées internationales, HDR en préparation, Université COTE D’AZUR
- H. El Goutbi, Le test d’euro-compatibilité et le droit du commerce international marocain, thèse en préparation, Université COTE D’AZUR
- M. L. Ngo Nkot, La protection du nom de domaine dans l’espace OAPI : étude prospective au regard du droit comparé, thèse en préparation, Université COTE D’AZUR
- A. Tercinet, L’apport du droit comparé (américano-chinois) aux évolutions globales du droit de la concurrence, HDR en préparation, Université COTE D’AZUR
Participation à des jurys de thèses et habilitations à diriger des recherches
– D. Engelhard « Le marché pertinent en droit de la concurrence », direction Pr. M.-C. Boutard-Labarde et O. Audeoud, Université de PARIS X-NANTERRE, janv. 1998.
– A. – E. Kahn « Le droit des musiciens dans l’environnement numérique », direction Pr. F. Pollaud-Dulian, Université de BOURGOGNE, juin 1998
– C. Feviliye-Dawey « La garantie financière professionnelle », direction Pr. M. Behar-Touchais, Université de ROUEN, juin 1999.
– C. Brière « Les conflits de conventions internationales en droit privé », direction Pr. P. Courbe, Université de ROUEN, sept. 1999.
– I. Szczepanski « Aides d’État et mesures d’effet équivalant à des restrictions quantitatives à l’importation. Étude d’un cumul de qualifications en droit communautaire », direction Pr. H. Gaudemet-Tallon, Université de PARIS II (Panthéon-Assas), janv. 2000.
– L. Bineau-Armengaud « Suicide et droit », direction Pr Y. Flour, Université de ROUEN, juillet 2000.
– C. Willems « Les nouvelles conceptions de la fraude en droit international privé de la famille », direction Pr. P. Courbe, Université de ROUEN, juillet 2000.
– N. Houx « L’extinction du contrat par les tiers (contribution à la recherche d’une distinction entre les tiers et les parties au contrat », direction Pr. M. Behar-Touchais, Université de ROUEN, sept. 2000.
– O. Charbit « Le droit de la concurrence et le secteur public », direction Pr. L. Idot, Université de PARIS I (Panthéon-Sorbonne), mars 2001.
– A. Gosselin-Gorand, « L’influence des principes communautaires de libre circulation sur les règles nationales de conflit de lois », direction Pr D. Bureau, Université de CAEN, nov. 2001.
– A.-S. Ginon, « La recherche biomédicale en quête de principes », direction I. Vacarie, Université de PARIS X – NANTERRE, déc. 2002.
– O. Sautel (Maître de conférences), Habilitation à diriger des recherches, Université de MONTPELLIER I, juillet 2003.
– E. Brunat « Le contrat d’affacturage international », direction D. Mainguy, Université de MONTPELLIER I, juillet 2003.
– S. Lecuyer « Appréciation critique du droit international prive conventionnel – Pour une autre approche de l’harmonisation du droit international privé a l’heure de la mondialisation », direction M.-N. Jobard-Bachellier, Université de PARIS X – NANTERRE, nov. 2006.
– J. Porta « La réalisation du droit communautaire – Essai sur le gouvernement juridique de la diversité », direction A. Lyon-Caen, Université de PARIS X – NANTERRE, décembre 2006.
– K. Garcia « Le droit civil européen », direction J.-P. Marguénaud, Université de LIMOGES, déc. 2006.
– P. Beauvais « Le principe de la légalité pénale dans le droit de l’Union européenne », direction E. Fortis, Université de PARIS X – NANTERRE, déc. 2006.
– A. Thieriet-Duquesne, « Le droit communautaire de la consommation et le droit privé des États membres – L’exemple du droit privé français », direction F. Chabas, Université de PARIS XII – VAL-DE-Marne, déc. 2007.
– B. Nawaiseh « La responsabilité civile en matière d’environnement en droit français et jordanien », direction P. Courbe, Université de ROUEN, mai 2008.
– G. Julia « L’œuvre de magie et le droit », direction P. Courbe, Université de ROUEN, nov. 2008.
– A. Ragueneau « Les contrats de mise à disposition d’œuvre sur les réseaux numériques – Etude de droit matériel et analyse de conflit de lois en droit américain et français », direction A. Lucas, Université de NANTES, nov. 2008.
– G. Busseuil « La notion de contrat en droit privé européen », direction M.-J. Campana, Université de PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE, déc. 2008.
– I. Rueda « Incidence des règles d’Unidroit sur le droit des contrats dans le contexte communautaire », direction S. Poillot-Peruzzetto, Université de TOULOUSE 1, déc. 2008.
– S. Yammahi « La protection du consommateur dans les contrats électroniques de consommation », direction P. Courbe, Université de ROUEN, juillet. 2009.
– Y. Dorkenoo « La responsabilité civile et l’assurance du sous-traitant en droit de la construction », direction C.-E. Claeys, Université de LILLE, fév. 2010.
– E. Grasso « La question de la terminologie dans l’Union européenne : le multilinguisme entre le droit à la différence et l’uniformisation », direction A. Simoni et S. Robin-Olivier, Université de FLORENCE et Université de PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE (co-tutelle), mars 2010.
– V. Perreux « Recherche sur l’équilibre entre les droits nationaux de propriété intellectuelle et la liberté communautaire de circulation des marchandises », direction D. Mainguy, Université de MONTPELLIER 1, nov. 2010.
– E.-A. Bucila – Oprea, Droit de l’Union européenne et lois de police, Université PANTHEON-ASSAS PARIS II, direction B. Audit, mars 2011.
– I. Abdouraoufi, Les clivages entre civilistes et juristes de Common Law dans la perspective d’un droit africain des affaires, direction O. Moréteau, Université JEAN MOULIN LYON 3, mai 2011.
– N. Sauvage, Le principe de sécurité juridique en droit international privé, direction P. Courbe – C. Legros, Université de ROUEN, juin 2011.
– B. Bonnamour de Clavière, Le dommage en droit international privé européen – Réflexions à partir du règlement Rome II sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, direction C. Nourissat, Université JEAN MOULIN LYON 3, juin 2011.
– J. Verlhac, La mutation européenne du droit associatif, direction J.-P. Marguénaud, Université de LIMOGES, déc. 2011.
– Nguyen Thi Hong Nhung, Droit d’’auteur dans le cyberspace au Vietnam, direction E. Treppoz, Université JEAN MOULIN LYON 3, 31 janv. 2012.
– L.-A. Bidaud, L’enfant Rom, direction H. Fulchiron, Université JEAN MOULIN LYON 3, 16 fév. 2012.
– R. Roumet, Le droit international de la propriété intellectuelle à l’épreuve du biopiratage, direction J.-M. Bruguière, Université de GRENOBLE, 20 nov. 2012
– A. Portuese, Le principe d’efficience économique dans la jurisprudence européenne, direction B. Deffains et L. Vogel, Université de PARIS 2 – PANTHEON ASSAS, 10 déc. 2012
– B. Jaluzot, Méthodologie du droit comparé, HDR, garant : E. Treppoz, Université JEAN MOULIN LYON 3, 20 déc. 2012
– E. Cornut, Droit international privé et pluralisme juridique en Nouvelle-Calédonie, HDR, garant : E. Treppoz, Université JEAN MOULIN LYON 3, 18 janv. 2013
– L. Lebon, La territorialité et l’Union européenne – Approches de droit public, direction O. Dubos et D. Simon, Université MONTESQUIEU BORDEAUX IV, 5 juillet 2013
– M. Lunca, Les relations entre l’Union européenne et l’Organisation des Nations Unies, direction S. Doumbé-Billé, Université JEAN MOULIN LYON 3, 17 fév. 2014
– G. Vieira da Costa Cerqueira, Le rattachement juridique des sociétés commerciales supranationales – Proposition pour une société du Mercosur à la lumière du droit européen des sociétés, direction J. Bauerreis et J. Grandino Rodas, Université de STRASBOURG et Universidade de SAO PAULO, 3 septembre 2014
– M. Combet, L’établissement des sociétés en droit de l’UE : contribution à l’étude de la création jurisprudentielle d’un droit subjectif, direction C. Nourissat, Université JEAN MOULIN LYON 3, 12 sept. 2014
– R. Dalmau, La désactivation de la norme nationale par la Cour de Justice de l’Union Européenne (Le droit et la fiscalité nationale des sociétés à l’épreuve de la libre circulation des capitaux et de la liberté d’établissement), Université de PARIS 1 – PANTHEON SORBONNE, direction M. Menjucq, 17 nov. 2014
– J. Bauchy, L’espace civil européen : d’une structure substantielle à une construction processuelle, Université de TOULOUSE 1 – CAPITOL, direction M. Attal, 5 déc. 2014
– N. Faintrenie, L’influence européenne sur l’interprétation des actes juridiques privés, Université de LIMOGES, direction J.-P. Marguénaud, 2 nov. 2015
– L. Pailler, Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l’UE dans l’espace judiciaire européen en matière civile et commerciale, Université de LIMOGES, direction E. Garraud et F. Marchadier, 9 nov. 2015
– E. Bonifay, Le principe de reconnaissance mutuelle et le droit international privé, AIX-MARSEILLE Université, direction I. Barrière-Brousse, 4 déc. 2015
– V. Rivollier, La doctrine et la (re)construction d’un droit privé européen, Université de SAINT-ETIENNE, direction P. Ancel, 10 déc. 2015
– K. Le Borgne, Droits européens et respect des traditions juridiques nationales, Université de POITIERS, direction F. Marchadier, 1er juillet 2016
– J. Dupouey, La dimension juridique de l’intégration régionale en Asie du Sud-Est – Intégration et ordre juridique international : le cas de l’ASEAN, Université de PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE, direction I. Omarjee, 10 oct. 2016
– M. Da Lozzo, La réalisation de l’accès à la justice dans l’Espace européen de justice – Une contribution à la résolution des litiges commerciaux transfrontières, Université de TOULOUSE 1 – CAPITOL, direction S. Poillot-Peruzzetto, 14 oct. 2016
– E. Tabuteau, Multiculturalisme, immigration, frontières et sécurité dans les sociétés anglophones contemporaines – Université de GRENOBLE-ALPES, soutenance HDR, direction S. Berthier-Foglar, 7 nov. 2016
– F. Hijazi, Le mineur dans l’espace de liberté, sécurité, justice, Université de MONTPELLIER, direction C. Picheral, 13 déc. 2016
– C. Percher, Le concept de travail décent à l’épreuve du droit de l’Union européenne, Université LUMIERE LYON II, direction M.-A. Moreau, 11 oct. 2017
– O. Tambou, L’effectivité du droit européen de la protection des données à caractère personnel, HDR, Université de STRASBOURG, direction F. Berrod, 11 janv. 2018
– G. Taupiac-Nouvel, L’identité du droit pénal européen, HDR, Université de PAU et du PAYS DE L’ADOUR, direction B. de Lamy, 22 nov. 2018
– O. Thibout, La responsabilité sociale des entreprises : dynamique normative et enjeux concurrentiels – Une illustration du droit en mouvement, Université COTE d’AZUR, direction P. Reis, 26 nov. 2018
– M. Ho Dac, Le traitement juridique de la circulation des personnes dans l’Union européenne – Approche méthodologique – HDR, Université Polytechnique HAUTS-DE-FRANCE, direction M. Jaouen, 19 juin 2019
– N. Tir, Evolution de la réglementation des institutions financières : de la lutte anti-blanchiment à la conformité, Université COTE d’AZUR, direction M. Teller, 10 juillet 2019
– K. Touijer, La construction juridique du consommateur raisonnable en droit de l’Union européenne, Université de NANTES, direction R. Encinas de Muñagorri – 25 octobre 2019
– E. Madeleine, La sécurité alimentaire à l’épreuve du droit international des investissements, Université COTE d’AZUR, direction J.-B. Racine – 10 décembre 2019
– J. Schwartz Miralles, Le lancement d’alertes en droits français et américain, AIX-MARSEILLE Université, direction Th. Granier – 16 décembre 2019
– M. Guiresse, Le principe juridique de confiance mutuelle entre Etats membres en droit de l’Union Européenne, Université de PAU-BAYONNE, direction H. Labayle – 27 juillet 2020
– H. Abaa Megne, Lex loci protectionis et droit d’auteur, Université COTE d’AZUR, direction F. Siiriainen – 30 novembre 2020.