Jean-Sylvestre BERGÉ

A – Diplômes (création et direction) / Diploma (creation and direction)

  • 1998 – 2001 : Création et direction du DESS Droit de l’activité professionnelle (Université de Rouen)
  • 2004 – 2011 : Co-création et direction du Master 2 d’études bilingues des droits de l’Europen (cinq spécialités : anglo-américain, allemand, espagnol, italien et russe)
  • 2015 – 2019 : Co-création en décembre 2014 (ouverture rentrée 2015) d’un « European Joint master programme Policing in Europe » – formation, entièrement financée (1 million d’euros sur 4 ans) par une agence européenne (le collège européen de Police : CEPOL – Union européenne) qui réunit 21 établissements d’enseignement supérieur ou académies de police de 13 pays différents, le tandem UJM Lyon3 – ENSP formant la partie française du projet avec appui du GDR CNRS – destinée à des officiers supérieurs de police venus des différents Etats membres UE. – chaque promotion de 2 ans est organisée autour de 7 modules dispensés en anglais dans des pays différents (Lyon assure l’un deux).

B – Enseignements dispensés en France / Lectures done in France

1 – Établissements de fonction

  • depuis sept. 2011 : Professeur à l’Université JEAN MOULIN – LYON 3
    • Droit de l’Union européenne : Le juge et le contentieux – cours 15h (L3 Droit privé – 2011/2012)
    • Droit de l’Union européenne : Introduction aux libertés de circulation – cours 15h (L3 Droit privé – depuis 2012)
    • Droit européen du marché – cours 30h (M1 Droit européen, 2011/2013)
    • Droit du commerce international – cours 30h (M1 Droit de l’entreprise, 2011/2013)
    • Droit des contrats internationaux – Cours 15h (M1 Droit international, 2011/2016)
    • Droit approfondi des conflits de lois – cours 20h (M2 Droit international privé et comparé, 2011/2013)
    • Droit international de la propriété intellectuelle – séminaire 10h (M2 Droit audiovisuel et droit de la propriété intellectuelle, depuis 2011-2015)
    • Droit européen de la propriété intellectuelle – séminaire 20h (M2 Droit de la propriété intellectuelle, depuis 2015)
    • Droit du contentieux de l’Union européenne – séminaire 12h (Stratégies contentieuses européennes – M2 professions judiciaires, 2011/2016)
    • Droit européen des contrats – séminaire (M2 Droit européen, 2013/2014)
    • Diagnostic des situations juridiques internationales non contentieuses (Ecole de droit, 2012-2015)
    • Techniques et raisonnements de droit de l’Union européenne et de droit européen (DU de droit notarial international, depuis 2013)
    • Droit privé européen – séminaire (M2 Droit international privé et comparé, 2014/2016)
    • Le juriste dans la mondialisation (Collège de droit, depuis 2013)
    • Européanisation du droit ((Collège de droit, depuis 2014)
    • International Intellectual Property Law (LLM, depuis 2013)
    • Introduction au droit européen – Séminaire 12h (M2 pluridisciplinaire, 2014/2015)
    • Européanisation du droit – séminaire 12h (D – EDD, 2011/2012)
    • La comparaison dans le droit – séminaire 12h (D – EDD, 2012/2013)
    • Les droits fondamentaux (dimension internationale et européenne – cours 6h (IEJ, depuis 2015)
    • Operating the Law in a Global Context – (M2 Droit international privé et comparé et M2 de droit européen des affaires – cours 10h, depuis 2016)
    • Approche pluridisciplinaire des phénomènes – séminaire annuel – EDD (depuis 2017)
  • de sept. 2001 à août 2011 : Professeur à l’Université de PARIS X – NANTERRE (Paris Ouest-Nanterre La Défense)
    • Droit des obligations – Cours de 2e année de licence – 2d sem. (2001 – 2004 ; depuis 2008)
    • Droit des contrats spéciaux – Cours de 3eme année licence (2001 – 2003)
    • Droit européen – Cours de maîtrise – 1er sem. : Les grandes libertés communautaires de circulation (2003/2004)
    • Droit de la propriété intellectuelle – Cours de Master 1 (2006-2009)
    • Sources et méthodes du commerce international et européen – Direction de recherches – DEA de Contentieux du commerce international et européen (2001 – 2004)
    • Droit approfondi de la propriété intellectuelle – Séminaires – DEA de Droit privé (2002 – 2004)
    • Droit européen de l’entreprise – Séminaires – Master 2 de Droit du contentieux économique international et européen & Master 2 de Droit privé général & Master 2 de Droit des relations économiques internationales et communautaires (2006 – 2010)
    • Droit international et européen comparé – Cours général sur la comparaison dans le droit – Master 2 d’études bilingues des droits de l’Europe (2005-2010)
    • Droit de la propriété intellectuelle comparé – Atelier & suivi à distance – Master 2 d’études bilingues des Droits de l’Europe (2005-2010)
    • Interactions entre le droit international et européen – Atelier & suivi à distance – Master 2 d’études bilingues des Droits de l’Europe (2005 – 2010)
    • Droit et économie – Ecole doctorale Sciences juridiques et politiques & Economie organisation et société – Cycle de rencontres (coord. O. Favereau, J.-S. Bergé, S. Harnay) – (2006 – 2010)
  • de oct. 2004 à sept. 2006 : Professeur à l’Université de PARIS X – NANTERRE, Délégué auprès de l’Université de la NOUVELLE-CALÉDONIE
    • Introduction au Droit – Cours en semestre 1 de Licence (2006)
    • Méthodologie juridique – TD en semestre 1 de Licence (2006)
    • Droit des obligations – Cours & TD de semestre 4 de licence (2005 & 2006)
    • Droit des contrats spéciaux – Cours & TD en semestre 5 de licence (2005 & 2006)
    • Droit communautaire – TD semestre 6 de licence (2006)
    • Droit international et européen – Cours de maîtrise – 1er sem. (2005)
  • de sept. 1997 à août 2001 : Professeur à l’Université de ROUEN
    • Droit des obligations – Cours de 2e année de DEUG (de 1997 à 2001)
    • Droit de la concurrence et de la distribution – Cours de Licence (1997 / 1998)
    • Droit français et européen de la concurrence – Cours de Maîtrises de droit privé, droit des affaires, carrières judiciaires et sciences criminelles (de 1998 à 2001)
    • Droit de la propriété intellectuelle – Cours de Maîtrises de droit privé, droit des affaires, carrières judiciaires et sciences criminelles : (de 1999 à 2001)
    • Droit judiciaire privé et voies d’exécution – Cours de Diplôme universitaire d’assurances (de 1998 à 2001)
    • Droit communautaire approfondi et Droit approfondi de la concurrence – Cours « Le droit de la concurrence vu sous l’angle de la compétence (domaine géographique et domaine matériel) « – DEA de Droit international et européen, DESS de Droit privé de l’activité professionnelle (1999 / 2000)
    • Droit approfondi des obligations – Cours « Droit des obligations et activité professionnelle : réflexion sur la dialectique droit général / droit spécial » – DESS de Droit privé de l’activité professionnelle (2000 / 2001)
    • Droit de la distribution – Conférences de DESS de Droit privé de l’activité professionnelle (1998 / 1999)
    • Droit communautaire et de Droit international – Conférences de DEA de Droit international et européen, DESS de Droit privé de l’activité professionnelle (de 1997 à 1999)
    • Droit de la propriété intellectuelle – Conférences de DESS de Droit privé de l’activité professionnelle (de 1999 à 2001)
  • de sept. 1994 à août 1997 : ATER (1994-1996) puis Maître de conférences (1996-1997) à l’Université de PARIS I
    • Droit des obligations, Droit international privé et Droit communautaire de la concurrence, TD
    • Droit communautaire des affaires, séminaires de DESS

2 – Autres établissements

* Université de ROUEN

  • Droit approfondi des obligations – Cours « Droit des obligations et activité professionnelle : réflexion sur la dialectique droit général / droit spécial » – DESS de Droit privé de l’activité professionnelle (2001 / 2002)

* Université de PARIS I

  • Droit communautaire de la concurrence – Conférences de DEA de Droit communautaire – (de 1997 à 2002)
  • Droit des propriétés intellectuelles et services – Conférences de DESS de Droit Européen (1998 à 2002)

3 – Cours enregistrés sur Internet

  • « Droit français et communautaire de la concurrence», cours filmé et diffusé sur Internet dans le cadre du Projet U3K (www.u3k.fr), l’Université du 3ème Millénaire (initiative privée), ouverture du site : mars 2001 ; fermeture du site en juin 2002.
  • « La comparaison dans le droit», cours enregistré et diffusé sur Internet dans le cadre du Master 2 bilingue des droits de l’Europe de l’Université de Paris X – Nanterre (http://esm-comete.u-paris10.fr/). Thème du cours en 2006 & 2007 : « La comparaison dans l’environnement international et européen à l’heure de la régionalisation; Thème du cours en 2008 et 2009 : La comparaison et l’articulation du droit national, international et européen.

C – Enseignements dispensés à l’étranger / Lectures done abroad

  • nov. 1997 – RIGA – Séminaire de formation au Ministère letton de la Justice – Mission du Ministère français des affaires étrangères – Formation sur la Convention de LUGANO du 16 sept. 1988 concernant la compétence et l’exécution en matière civile et commerciale
  • février 2000 – MOSCOU – Commission européenne – Programme TACIS – Institut International de Paris La Défense – Faculté de Droit du Haut collège d’économie de Moscou – Cours de Droit communautaire de la concurrence à des étudiants de 4me année – Formation d’un professeur russe à la matière – Conférences de Droit communautaire devant des membres de la société civile
  • mai 2000 – PECS – École Nationale de la Magistrature (ENM) – Jumelage « Training of Law Enforcement Bodies » – Formation de procureurs hongrois sur le thème : « Droit communautaire de la libre circulation des personnes et de la libre concurrence »
  • sept. 2000 – BUDAPEST – VISÉGRAD École Nationale de la Magistrature (ENM) – Ministère des affaires étrangères – Formation de procureurs et juges hongrois sur le thème : « Droit international et communautaire de la propriété intellectuelle »
  • fév. 2002 – SZEGED – Université de Szeged – Cours de droit français des obligations
  • oct. 2002 – TOKYO – Université de Daito Bunka – Programme d’échanges avec l’Université de Paris X – Nanterre – Cours en anglais : « Introduction of European Union Law »
  • mars. 2003 – BUDAPEST – École Nationale de la Magistrature (ENM) – programme PHARE – Cour constitutionnelle – Formation de jeunes juges hongrois sur différents thèmes intéressant le droit communautaire (élargissement de l’Europe, introduction de l’euro, troisième pilier, recours).
  • février – mars. 2004 – VILNIUS – Faculté de droit de l’Université de Vilnius – Centre de droit français – Enseignement d’introduction au droit dans le contexte français et européen
  • février 2008 – ESSEX – COLCHESTER – Royaume-Uni – Université d’Essex – Diplôme double français-anglais – Cours de droit des biens (1ère et 2ème année)
  • avril 2008 – BOLOGNE – Italie – Université de Bologne – Diplôme double français-italien – Cours d’introduction au droit français et européen (1ère année)
  • avril 2009 – BOLOGNE – Italie – Université de Bologne – Diplôme double français-italien – Cours d’introduction au droit français et européen (1ère année)
  • octobre 2010 – BUENOS AIRES – Université de San Salvador – Diplôme de droit frano-argentin – Cours d’introduction au droit européen
  • novembre 2011 – HANOI (Vietnam) – Agence universitaire de la Francophonie – Université nationale de Hanoi – Faculté de droit – Cours de Master 2 sur le thème de la Protection internationale de la propriété intellectuelle
  • sept. 2012 – EREVAN – Université Française en Arménie (UFAR) – Partenariat Université Jean Moulin – Lyon 3 – Cours de droit européen (4me année)
  • mars 2013 – HANOI (Vietnam) – Agence universitaire de la Francophonie – Université nationale de Hanoi – Faculté de droit – Cours de Master 2 sur le thème de la Protection internationale de la propriété intellectuelle ;
  • sept. 2013 – EREVAN (Arménie) – Université Française en Arménie (UFAR) – Partenariat Université Jean Moulin – Lyon 3 – Cours de droit européen (4me année)
  • déc. 2013 – TUNIS (Tunisie) – Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université 7 novembre à Carthage – Master 2 de Droit international dirigé par le professeur S. Laghmani – Cours sur les interactions « droit international privé » et « droit de l’Union européenne »
  • mars 2014 – HANOI (Vietnam) – Agence universitaire de la Francophonie – Université nationale de Hanoi – Faculté de droit – Cours de Master 2 sur le thème de la Protection internationale de la propriété intellectuelle ;
  • nov. 2014 – SAO PAULO – Universidade de São Paulo – USP – Licence Pites (Lyon-Saint-Etienne) – Cours de droit européen
  • janv. 2015 – TUNIS (Tunisie) – Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Carthage – Master 2 de Droit international dirigé par le professeur S. Laghmani – Cours sur les interactions « droit international privé » et « droit de l’Union européenne »
  • fév. 2015 – LEUVEN (Belgique) – KU Leuven – Faculteit Rechtsgeleerdheid – Global Law School – Professeur invité – Cours sur Les méthodes d’application du droit dans un contexte global
  • mars 2015 – HANOI (Vietnam) – Agence universitaire de la Francophonie – Université nationale de Hanoi – Faculté de droit – Cours de Master 2 sur le thème de la Protection internationale de la propriété intellectuelle
  • août – sept. 2015 – RIO DE JANEIRO (Brésil) – Universidade do Estado do Rio de Janeiro – Faculdade de Direito – Visiting Professor – Bachelor degree – Class of the Pr José Gabriel Assis de Almeida – Lecture on « European Union, Fundamental Freedoms, Civil and Commercial Justice » – This lecture takes place in the Programa Cátedras Francesas na UERJ – Rio de Janeiro, ano 2015
  • août – sept. 2015 – RIO DE JANEIRO (Brésil) – Universidade do Estado do Rio de Janeiro – Faculdade de Direito – Visiting Professor – Bachelor/ Master / PHD degrees – Class of the Prs Alexandre Ferreira de Assumpção Alves ; José Carlos Vaz e Dias ; Marilda Rosado De Sá Ribeiro – Lectures on Operating Law in a Global Context – special issues (Civil/ Commercial Law, Private International Law, Competition Law, Intellectual Property Law) – These lectures takes place in the Programa Cátedras Francesas na UERJ – Rio de Janeiro, ano 2015
  • oct. 2015 – BRASILIA (Brésil) – Centro universitário de Brasilia (UniCEUB) – Cours sur : Operating Law in a Global Context – a general overview
  • janv. 2016 – TUNIS (Tunisie) – Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Carthage – Master 2 de Droit international dirigé par le professeur S. Laghmani – Cours sur la dimension européenne du droit international privé
  • mars 2016 – HANOI (Vietnam) – Agence universitaire de la Francophonie – Vietnam National University – Faculté de droit – Cours de Master 2 sur le thème de la Protection internationale de la propriété intellectuelle
  • mars/avril 2016 – QUEBEC (Canada) – Université Laval – Cours sur le fait de circulation interterritoriale : la méthode du juriste en question
  • janv. 2017 – TUNIS (Tunisie) – Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Carthage – Master 2 de Droit international dirigé par le professeur S. Laghmani – Cours sur la dimension européenne du droit international privé
  • mars 2017 – HANOI (Vietnam) – Agence universitaire de la Francophonie – Vietnam National University – Faculté de droit – Cours de Master 2 sur le thème de la Protection internationale de la propriété intellectuelle
  • juin 2017 – HERZLIYA (Israel) – IDC Herzliya – Radzyner School of Law – Lecture on Operating Law in a Global Context
  • oct. 2017 – FERRARE (Italy) – Università degli studi di Ferrara – Lecture on Operating Law in a Global Context