Sur le fil…. de la recherche antécédente (11a/22) : Comment le droit peut-il repenser le gouvernement des hommes par l’administration des choses ? (*)
publié le 1 novembre, 2022

(*) Sur le fil… de la recherche antécédente – Billet de vulgarisation sur le projet de recherche ANTECEDENT – IDEX UCAjedi 2022-…. « Pour une approche antécédente du droit » (http://www.universitates.eu/jsberge/?p=26695)
Au fil des lectures – D. Pestre (dir.), Histoire des sciences et des savoirs, T.2 Modernité et globalisation, éd. Seuil, 2015.
A l’entrée « Mundus œconomicus » (19e siècle) de J.-B. Fressoz (p. 386), on peut lire :
« Dans le mundus œconomicus (…), la loi fabrique le bon cadre des conflits (en les individualisant et en fixant leurs modalités judiciaires) et la science établit l’ordre cognitif dans lequel ils prennent place. Par exemple (…), parce que la chaudière qui explose est normalisée et perfectionnée par une administration savante, il doit forcément exister un responsable contre qui se retourner pour obtenir une indemnité ».
Question : comment le droit et les juristes peuvent-ils repenser « ce gouvernement des hommes par l’administration des choses » (ibid.) ?
Réponse : par – notamment – une démarche antécédente qui permet de revisiter l’ensemble des précompréhensions du droit que les juristes ont trop souvent abandonné aux (autres) savoirs !
A suivre…
Insécurité juridique : l’émergence d’une notion (coll.) – A propos des réalités hors contrôle – Ed. SLC, 2022
publié le 25 octobre, 2022

INSÉCURITÉ JURIDIQUE : L’ÉMERGENCE D’UNE NOTION
G. Cerqueira, H. Fulchiron, N. Nord (dir.), Edtions SLC, 2022
Contribution sur le thème : « Les réalités hors contrôle : les nier c’est créer de l’insécurité juridique, les appréhender c’est essayer de penser le droit dans un environnement d’insécurité juridique »
Lire la suite »Que faire de nos a priori en droit ? Jalons pour une recherche antécédente – Recueil Dalloz, 2022 n° 37
publié le 24 octobre, 2022
Projet d’ouvrage : Une théorie antécédente du droit – Dalloz, Méthodes du droit, en préparation (2025/2026)
publié le 1 octobre, 2022


IDEX UCAjedi – Chaire ANTECEDENT
Projet d’ouvrage : Une théorie antécédente du droit – Dalloz, Méthodes du droit, en préparation pour 2025/2026

Springer on « The A Priori Method in the Social Sciences: A Multidisciplinary Approach » (ed.) – in progress
publié le 30 septembre, 2022

The A Priori Method in the Social Sciences: A Multidisciplinary Approach (ed.)
Springer International, in progress
Book Description:
What came before our disciplines? What are our a priori? These questions, which come to us from the philosophy of science, have been the subject of much theorising.
This book brings together contributions from authors from France, Brazil, Canada, the United States and Israel.
It has the entirely original ambition to place social sciences (Law, Philosophy, Economics, Management, Sociology, Anthropology) at the heart of these fundamental questions in an effort to establish a dialogue, both within and beyond the academic community, between our various branches of knowledge about the different postulates, presuppositions, prejudices, paradigms, beliefs, commonplaces, biases or emotions that forge our theoretical and practical constructs.
This will allow us to shed light on and discuss their meaning.
Mobilités et droit – Colloque des doctorants et jeunes docteurs – Rapport de synthèse – Nantes U., oct. 2022
publié le 17 septembre, 2022
Cours « Droit international privé de la propriété intellectuelle – UCA – M2 DEPINT – 2022/2023
publié le 26 août, 2022

Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies
2022/2023
Cours de Droit international privé de la propriété intellectuelle
Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur
Cours « Datasphère, propriété intellectuelle et nouvelles technologies » – UCA – M2 DEPINT – 2022/2023
publié le 25 août, 2022

Master 2 – Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies
2022/2023
Séminaires : « Datasphère, propriété intellectuelle et nouvelles technologies«
Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur.fr
Lecture on « Strategies for International and European Disputes » – UCA – M2 DDET – 2022/2023
publié le 25 août, 2022

Master 2 Droit des différends d’entreprise et du travail
2022/2023
Lecture on « Strategies for International and European Disputes”
Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur.fr

Cours de Droit global
Master 1 de Droit des affaires
2022/2023
Syllabus et lectures disponibles sur https://lms.univ-cotedazur.fr

Partout, c’est la même analyse qui remonte.
Face aux difficultés structurelles auxquelles nos universités sont confrontées depuis des décennies, on assiste à une montée des petits jeux politiques, une perte du sens universitaire de notre engagement, le positionnement dans les diverses gouvernances de collègues ne disposant pas – ou pas encore – d’une visibilité locale, nationale ou internationale dans le cœur de notre métier qui est la recherche.
On assiste à une standardisation des enseignements du L au M, les rares cours connectés à des thématiques de recherche innovante étant évincés au profit de cours standards.
Si on laisse filer les choses, nous aurons demain des porteurs de référentiels disposés à imposer à leurs collègues de suivre tel ou tel programme.
Et pourtant, l’Université reste une chance formidable.
L’Université à la Française, c’est le miracle de toutes ces initiatives pédagogiques et de recherche originales, en rupture, qui permettent à des électrons encore libres de nourrir une réflexion collective.
Tout le contraire d’une université d’apparatchiks !
Jean-Sylvestre Bergé
(*) L’auteur de ce billet s’exprime à titre purement personnel, indépendamment des responsabilités et fonctions qu’il occupe actuellement ou qu’il a occupées par le passé dans diverses institutions universitaires.
Direito & Internet V – « Internet of Things: from techno-legal fascination to complex system » – USP – IEA – Quartier Latin – to be published
publié le 23 août, 2022

Direito & Internet, Volume V – Quartier Latin – to be published
Collective work edited by N. de Lucca, C. Rosa Pereira de Lima, A. Simão Filho, R. Mota Maciel
Contribution on « Internet of Things: from techno-legal fascination to complex system »
Lire la suite »En quoi pourrait consister une théorie antécédente du droit ? – 2èmes Rencontres SFPJ – Toulouse, sept. 2022
publié le 21 août, 2022


Société française pour la philosophie et la théorie
juridiques et politiques
Deuxièmes rencontres – Toulouse, 2022 : Frontières de la philosophie du
droit
Direction scientifique : Pr Mathieu Carpentier
Communication sur le thème : « En quoi pourrait consister une théorie
antécédente du droit ? »

Towards a New « Antecedent Legal Method »
Available at SSRN (June 29, 2022): https://ssrn.com/abstract=4149668
The law is a matter of choice. To choose the law is to privilege one set of rules over another and to make one decision rather than another. These choices are dominated by an a priori understanding we have of the subjects to which we apply the law. These a priori can be assumptions, presuppositions, prejudices, paradigms, beliefs, commonplaces, biases or emotions. The crucial question is how we can address this initial understanding in a way that fuels an original critical re-consideration of the law. An answer may be found in the philosophy of science. Two accepted definitions of the a priori coexist. In the first, an a priori is understood as a transcendental justification of knowledge. In its second and most usual meaning, it is a prejudice.
The perspective of a new method to be constructed seeks to demonstrate that these two perspectives lead to an epistemological impasse when applied to the law. There is considerable debate as to whether the law is a science, whether there is a specifically legal knowledge, and whether it is possible to use experiments in this field. These endless controversies are sterile. We need a wide-ranging and inclusive research of a priori, here renamed as « antecedents » to provide a true epistemological opportunity for the field of law.
RTDCiv. – S. Pimont et V. Forray sur « Les situations en mouvement et le droit »
publié le 24 juillet, 2022

RTD Civ. 2022, p. 476
Compte rendu d’ouvrages
Par Sébastien Pimont et Vincent Forray
Jean-Sylvestre Bergé, Les situations en mouvement et le droit (Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2021, 327 p.) – Cet ouvrage constitue un jalon important du parcours scientifique foisonnant et patient de Jean-Sylvestre Bergé – qui s’est notamment déroulé dans le cadre du projet IFITIS, démarré en 2016 et dont le livre est l’un des fruits. À l’origine de l’ensemble, on trouve une conviction de l’auteur : « le droit se construit au départ d’objets ». C’est un point crucial pour saisir sa démarche. Le droit -comprendre un ensemble positif, discursif et dogmatique – est pris dans ce qu’on pourrait décrire comme un rapport de réaction-transformation avec les grands problèmes du monde dont les objets portent la marque. La discipline juridique devient alors une manière de connaître les phénomènes sociaux ; le droit contient des méthodes d’analyse du réel.
Ici, Jean-Sylvestre Bergé s’empare d’un objet de vastes dimensions – les situations en mouvement – et qu’il faut d’abord comprendre au sens littéral de l’énoncé qui l’exprime : des mouvements géophysiques de personnes ou de biens. Il s’agit à la fois des circulations ordinaires, mais aussi ce que l’auteur nomme « la circulation totale au-delà du contrôle ». L’expression désigne les flux qui, produits par l’homme, lui échappent – par exemple les gaz à effet de serre, l’information, les virus dont la circulation est liée à celles des personnes, ou les espèces exotiques envahissantes.
L’auteur nous propose de parcourir l’empire des constructions juridiques au travers de cet objet et d’alimenter ainsi une « épistémologie pragmatique » du droit. L’expression permet de préciser le projet. L’épistémologie s’entend ici comme l’étude de la manière dont le discours juridique est fondé, produit et mis en œuvre. Elle est dite « pragmatique » dans la mesure où elle ne relève pas d’une théorie de la connaissance juridique, mais concerne le mode de formation du droit (les solutions) devant certains états de chose, d’où le rapport de réaction-transformation que nous évoquions plus haut.
La langue du droit et ses imaginaires : regard sur nos a priori – EUR FRAPP – Grand Paris – juin 2022
publié le 13 juin, 2022

Lundi 27 juin 2022 – Université Paris-Est Créteil, MSE
Session organisée par Laure Clément-Wilz, MIL, UPEC
14h – Conférence de Jean Sylvestre Bergé, Université Côte d’Azur, CNRS GREDEG, EUR
LexSociété, IUF, « La langue du droit et ses imaginaires : regard sur nos a priori ».
Répondante : Lucie Sponciado, MIL, UPEC
Séminaire de recherche : « Amener au droit un nouveau thème et définir une méthode » – Université de Toulouse 1 Capitole – IEJUC, juin 2022
publié le 13 juin, 2022


Université de Toulouse 1 Capitole
Institut des Etudes Juridiques de l’Urbanisme, de la Construction et de l’environnement (IEJUC)
Séminaire de recherche (coord. Pr Didier Krajeski)
Intervention sur le thème : « Amener au droit un nouveau thème de recherche et définir une méthode : à propos des circulations totales au-delà du contrôle*»
21 juin 2022 -14h – Lien zoom : https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/91651687897
* Projet de recherche IFITIS (IUF – 2016-2021)
Les droits et libertés numériques : une nouvelle génération de droits fondamentaux ? – LGDJ, en préparation
publié le 31 mai, 2022

Les droits et libertés numériques : une nouvelle génération de droits fondamentaux ?
Sous la dir. de P. Türk, à paraître aux Ed. LGDJ, collection Droit et Société
Contribution sur le thème – L’autolimitation des droits dans la sphère des données : les enjeux de la circulation totale
Lire la suite »La circulation totale dans le champ global, in (coll.) Culture(s) et liberté(s) – PUJP – LGDJ, à paraître
publié le 30 mai, 2022


Culture(s) et liberté(s)
Dir. Laurence Burgorgue-Larsen & Céline Lageot & Jean-Jacques Sueur
PUJP – LGDJ, à paraître
Contribution sur La circulation totale dans le champ global
Lire la suite »Le pont, métaphore juridique des circulations internationales in (coll.) Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique – Ed. PULIM, en préparation
publié le 24 mai, 2022

Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique
Sous la direction de S. Blot-Maccagnan et K. Deharbe
Editions des PULIM, en préparation
Contribution sur le thème : Le pont, métaphore juridique des circulations internationales
Lire la suite »
Journal du droit international (Clunet) n° 2, Avril 2022, biblio. 4
Veille par Marc Fallon
Compte rendu de : Jean-Sylvestre Bergé, Les situations en mouvement et le droit, Paris, Dalloz, 2021, 327 p.
Jean-Sylvestre Bergé, professeur à l’université Côte d’Azur, livre un « essai d’une épistémologie pragmatique » particulièrement stimulant pour la recherche juridique, et servi par un sens pédagogique précieux à la démonstration d’une nouvelle méthode d’approche de phénomènes de société par les juristes, qu’ils soient théoriciens du droit, législateurs ou spécialistes d’une discipline déterminée, tels le droit international privé, le droit de l’Union européenne ou le droit des migrations.
Par son objet autant que par son objectif, cette recherche cible un phénomène d’ampleur exponentielle dans un monde transformé en village global, que caractérise une circulation transfrontière de masse liée à l’ouverture des frontières. Ce qui interpelle l’auteur est le constat de flux ou mouvement de biens et de personnes échappant de manière inéluctable au contrôle des structures institutionnelles, nationales, régionales ou internationales, établies par les humains mêmes qui les ont provoqués. Ceux-ci sont désormais d’autant plus impuissants à colmater des digues savamment érigées à l’aide d’outils normatifs traditionnels, qu’ils gardent l’illusion d’un contrôle de tels flux.
Très nettement, les soubresauts institutionnels nés de la récente pandémie de la Covid-19 ne sont pas là pour le contredire. Le mérite revient à l’auteur d’avoir lancé sa recherche dès 2016. Son approche consistait à illustrer une hypothèse de travail en choisissant pour thèmes les flux de personnes, de déchets, de capitaux et de données, dont l’observation permettrait de faire voir une réalité, autant que ses causes, à savoir la mesure d’une maîtrise de flux dans un espace normatif fragmenté, à la fois, par la pluralité d’ordres juridiques et par la rigidité de catégories juridiques.
L’originalité de la recherche réside dans sa méthode et dans ses résultats potentiels.
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