La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

Sous la dir. de A. Favreau (CUERPI – UGA)

Contribution sur le thème : « La circulation des droits de propriété intellectuelle »

Editions Larcier, collection Creation, Information, Communication, à paraître.

Lire la suite »

 

Zeitschrift für japanisches Recht/Journal of Japanese Law

« Droit japonais-Droit français, quelle réforme ? »

Numéro spécial sous la direction du Pr B. Jaluzot, à paraître en 2018

Contribution sur le thème : « L’uniformisation du droit dans une perspective européenne, examen critique du cas avorté sur le droit commun européen de la vente »

Lire la suite »

 

Le droit de l’UE devant le juge judiciaire français

Chronique annuelle coord. par B. de Clavière et B. Thellier de Poncheville (Université de Lyon)

Revue de droit de l’Union européenne, n° 2018/3, à paraître

Contribution sur le thème : Radiographie d’une année de jurisprudence de la Cour de cassation en droit européen de la propriété intellectuelle

En collaboration avec S. Touzé

JDI 2018/3, chron. 5, pp. 923-936.

Lire la suite »

 

Le droit bancaire et financier à l’épreuve des cours suprêmes

Actes du colloque de l’AEDBF organisé sous la dir. J.-M. Canac et M. Teller sur le thème « Les cours suprêmes en droit bancaire et financier »

Revue de droit bancaire et financier, 2018, n° 4, Dossier, chron. n° 26, pp. 94-97

Contribution sur le thème : « L’approche matérielle des cours suprêmes : l’hypothèse d’une compétence fondée sur des objets de régulation transnationaux »

Lire la suite »

 

Colloque international

La monnaie et le droit : évolution(s)/ révolution(s) ?

Université de Nice-Côté d’Azur (GREDEG) – Université de Sherbrooke

Dir. scientifique : K. Luciano et D. Pavot

21, 22 juin 2018 – Université de Nice – Faculté de droit et de sciences politiques

Intervention sur le thème : « En guise de conclusion : La monnaie au-delà du contrôle et le droit »

Programme

 

Les flux au-delà du contrôle : vers la maîtrise d’un risque invisible

Institut National des Hautes Etudes sur la Sécurité et la Justice

LIREC n° 57, juin 2018, pp. 4-7.

ERPL

 

European Review of Private Law

Book reviews :

  • MICKLITZ (Hans-Wolfgang), SIEBURGH (Carla). – Primary EU Law and Private Law Concepts. – Anvers : Intersentia, 2017. – 225 p. – ISBN : 9781780684529
  • VAN LEUKEN (Roel). – Private Law and the Internal Market. – Anvers : Intersentia, 2017. – 208 p. – ISBN : 9781780684666

ERPL 26 (2018), 4-5

Lire la suite »

JDI_couv

 

Journal du droit international (Clunet), 2018/3

Comptes rendus de :

  • C. Bricteux et B. Frydman (dir.), Les défis du droit global, Bruylant, 2018, 274 p.
  • Th. Cottier, K. Nadakavukaren Schefer (eds), Elgar Encyclopedia of International Economic Law, Edward Elgar 2017, 681 p.

 

Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (dir. Y. Basire)

Publication des actes du colloque de Lyon (nov. 2016)  sur « Un nouveau regard sur la propriété intellectuelle – Acquis et défis de la propriété intellectuelle en Afrique », sous la dir. de F. Diop, A.-E. Kahn, E. Treppoz

N° n° 6 (juin 2018)

Contribution sur : La dimension européenne (UE) de la propriété industrielle en comparaison

Lire la suite »

RDC

 

REVUE DES CONTRATS 2018/2

Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)

Contribution sur :

De l’art et de la manière de poser une question préjudicielle à la CJUE en droit des contrats

Lire la suite »

 

Lectures d’ici et d’ailleurs (IV) –Le pluralisme juridique dans un environnement global et européen

Les Petites Affiches – Rubrique Bibliographie, 2018, n° 151

Lester, B. Mercurio, A. Davies, World Trade Law – Text, Materials and Commentary, Bloomsbury, 2018, 992 p. ; R. P. Merges, S. Haiyan Song, Transnational Intellectual Property Law – Text and Cases, Edward Elgar, 2018, 822 p. ; G. Davies, M. Avbelj (eds), Legal Pluralism and EU Law, Edward Elgar, 2018, 426 p.

Depuis près de vingt ans, la doctrine travaille sur les contours d’un pluralisme juridique induit par les phénomènes de globalisation et de régionalisation. La multiplication des sites (ONU, OMC, OMPI, CPI, CIRDI, CCI, UE, COE, etc.) au sein desquels le droit peut être discuté produit une forme particulière de pluralisme juridique. La France connaît bien ce phénomène. De plus en plus nombreuses sont les situations où le juriste national doit composer avec des règles de sources internationales et régionales, y compris pour des cas purement internes localisés sur le seul sol national. Les trois lectures ici suggérées nous invitent à porter notre regard sur la manière dont la doctrine étrangère rend compte du phénomène à propos de trois grandes matières juridiques. (…)

Lire la suite sur… http://www.lextenso-editions.fr

 

Lectures d’ici et d’ailleurs (III) – Les dimensions juridiques internes et externes de l’Union européenne

Les Petites Affiches – Rubrique Bibliographie, 2018, n° 112

Th. Konstadinides, The Rule of Law in the European Union: The Internal Dimension, Bloomsbury 2017, 180 p. ; V. Moreno-Lax, Accessing Asylum in Europe: Extraterritorial Border Controls and Refugee Rights under EU Law, Oxford University Press, 2017, 550 p.

Le célèbre théoricien du droit Herbert Hart préconisait une double approche du droit : à la fois interne et externe. C’est à cette forme d’exercice que nous invite la lecture de ces deux ouvrages remarquables sur la dimension juridique à la fois interne et externe de l’Union européenne (…).

Lire la suite sur… http://www.lextenso-editions.fr

Actes publiés du colloque sur La concurrence des juges en Europe – Le dialogue en question(s)

dir. P.-Y. Monjal

Contribution sur le thème: « Entre concurrence et dialogue des juges : du phénomène à la contrainte de circulation des situations »

Revue du droit de l’Union européenne – Collection « Actes de colloques »
Éd. Clément-Juglar, 2018.

 

« Datasphere », Data Flows beyond Control: Challenges for Law and Governance

in coll. with S.Grumbach, V. Zeno-Zencovich

European Journal of Comparative Law and Governance (EJLC), 5 (2018) 144-178

Lire la suite »

 

Lectures d’ici et d’ailleurs (II) : La gestion des risques dans tous ses états

Les Petites Affiches – Rubrique Bibliographie, 2018, n° 89

Compte rendu de : Weimer, A. de Ruijeter (eds), Regulating Risks in the European Union – The Co-production of Expert and Executive Power, Bloomsbury, 2017, 266 p. – E. Falla, La réparation des dommages de masse – Propositions visant à renforcer l’efficacité de l’action en réparation collective, Larcier 2017, 812 p. – C. Cheneviere, Le système d’échange des quotas d’émission de gaz à effet de serre, Larcier 2018, 497 p.

Lire la suite »

Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice

Publication des actes des journées des 30 janv. – 2 fév. 2017

Co-organisés par le Secrétariat d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche et le GIP Mission de recherche Droit et Justice

Contribution sur le thème : « Les figures du juriste global »

Editions Lexis-Nexis, 2018

Lire la suite »

 

Vidéos – Tables rondes et session doctorale internationales et pluridisciplinaires : « Technosphère et droit » – 2018

 

 

Colloque sur le thème : « Concurrence des normativités »

Co-organisé par CERSA (Paris II), GREGHEC (HEC, Paris), Centre Perelman (ULB, Bruxelles) et ETHICS (ICL, Lille)

Dir. scientifique : Malik Bozzo-Rey, Anne Brunon-Ernst, Thomas Perroud, Arnaud Van Waeyenberge

Paris, 14 et 15 juin 2018

Intervention : « La normativité au pluriel : dépasser le prisme de la concurrence, construire des méthodes de combinaison »

Programme

 

Cycle de séminaires sur le thème « Interstices de transnationalité et protection des droits humains »

Université de Strasbourg – CDPF – DRES

Dir. scientifique : D. Porcheron, J. Lelieur, M. Schmitt

Participation au séminaire de droit international privé sur « Droits humains confrontés à la modélisation des mobilités transnationales »

Strasbourg, 5 juin 2018

Programme

Canevas d’intervention

Programme

 

Association IP Assas – Les RDV de 5h

Université Panthéon-Assas

Participation à la table-ronde sur le thème : « Les prédictions relatives à la Cour de Justice de l’Union Européenne »

Paris, 29 mai 2018

Programme

 

First annual seminar  « Global Law / Transnational Law »

ENS Paris, IUF, FMSH

Theme: « What is global / transnational law ? : an approach by methods »

Organization: Profs J.-L. Halpérin, G. Lhuilier, J.-S. Bergé

with the participation of B. Frydman, J.-B. Racine, P. Zumbansen

Friday, May 25, 2018, 14h-19h – ENS Jourdan Campus, room R1 07, 48 Boulevard Jourdan, 75014 Paris.

Programme et inscription

Vidéos

 

Symposium de la Chaire Francqui International Professor décernée au professeur François Crépeau

CONTRÔLES ET HOSPITALITÉS
VERS DES POLITIQUES MIGRATOIRES QUI RENFORCENT LA DÉMOCRATIE CONTEMPORAINE

Bruxelles, 4 mai 2018

Dir. scientifique : Prs J.-Y. Carlier et S. Sarolea

Programme et inscription (FR – EN)

Lire la suite »