Cours de Droit international privé européen
Master 1 – EUR Lex@Société – IDPD
Année universitaire 2019/2020
Supports de cours et TD disponibles sur http://jalon.unice.fr et https://lms.univ-cotedazur.fr
Lire la suite »Video – IFITIS Research Programme – Third Edition : Le sens des libertés économiques de circulation / The Meaning of Economic Freedoms of Movement – Nice 2019
publié le 9 juillet, 2019
IFITIS RESEARCH PROGRAMME (IUF 2016-2021) – Third Edition
Forthcoming – Fourth Edition: Antecedent and Modal Approach to Situations in Motion (Nice, Spring 2020)
Desafios e Perspectivas das Autoridades de Proteção de Dados Pessoais e Privacidade – Almedina Publisher, in progress
publié le 26 juin, 2019
DESAFIOS E PERSPECTIVAS DAS AUTORIDADES DE PROTEÇÃO DE DADOS PESSOAIS E PRIVACIDADE / CHALLENGES AND PERSPECTIVES OF DATA PROTECTION AUTHORITIES
Edited by Newton De Lucca (USP – São Paulo), Cíntia Rosa Pereira de Lima (USP – Ribeirão Preto)
Editoria Almedina, in progress
Contribution on « Full Movement Beyond Control of Data: The Structure and Challenges Faced by the CNIL »
Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs – Le tournant décisif du droit privé – LPA juin 2019
publié le 25 juin, 2019
Bibliographie : Lectures d’ici et d’ailleurs
Le tournant décisif du droit privé
LPA 2019, n° 120, p. 20.
U. Mattei, A. Quarta, The Turning Point in Private Law, Edward Elgar, 2018, 171 p.
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Introduction générale au droit
P. Courbe (1949-2010) et J.-S. Bergé
Editions Dalloz, collection Mémentos
16ème édition, 2019, 208 p.
Nous apprenons le décès de l’Avocat général Yves Bot.
Fidèle compagnon des ateliers du GDR CNRS ELSJ, il avait animé une très belle séance à Lyon en 2016 sur le thème du travail du juge européen.
Un amphithéâtre comble de 400 personnes. Des questions préparées par les étudiants du collège de droit (L). Il avait fait sensation.
Déconstruction et reconstruction du discours du droit international et européen sur la circulation – IREDIES (séminaire interne) – Université de Paris 1 – Panthéon Sorbonne – juin 2019
publié le 3 juin, 2019
Séminaire de recherche de l’IREDIES n° 11 – Paris, 28 juin 2019
Dir. Y. Kerbrat
Intervenant : Jean-Sylvestre Bergé
Thème : « Déconstruction et reconstruction du discours du droit international et européen sur la circulation : une approche par l’exemple »
International workshop
Topic : The Incompleteness Nature of European Private Law
with the participation of Prof. Anna Mancaleoni (U. Cagliari), Vincenzo Zeno-Zencovich (U. Roma 3), Jean-Sylvestre Bergé (U. Côte d’Azur)
Cagliari, 17 June 2019
What Circulation, Law and Security mean in the Anthropocene Age – U. Cagliari – IUF, June 2019
publié le 3 juin, 2019
Conference on:
What Circulation, Law and Security mean in the Anthropocene Age?
Cagliari, 17 June 2019
La garantie des libertés : quelles techniques de contrôle par le juge ? – Les Transervales 2018 – U. Lyon 2 – publication (en ligne), mai 2019
publié le 27 mai, 2019
Publication en ligne : Les Transervales 2018 (mai 2019)
Contribution : rapport de synthèse (Contrôle par le juge des limites aux libertés fondamentales : des maux aux mots, des points de jonction aux points de fuite)
Protección del Medio Ambiente. Fiscalidad y otras medidas del Derecho al Desarrollo – Aranzadi Thomson Reuters (ed. book), 2019
publié le 14 mai, 2019
Protección del Medio Ambiente. Fiscalidad y otras medidas del Derecho al Desarrollo / Comparative Environmental Taxation & Regulation in the Framework of the Right to Sustainable Development
Edited by A. Cubero and P. Masbernat
Aranzadi Thomson Reuters, 2019, 633 p.
Contribution on: Full Movement Beyond Control and Environmental Governance: Taking Silent Risk Seriously (pp. 155-167)
Lire la suite »La circulation des droits de propriété intellectuelle in La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières – Larcier, à paraître
publié le 13 mai, 2019
La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières
Sous la dir. de A. Favreau (CUERPI – UGA)
Contribution sur le thème : « La circulation des droits de propriété intellectuelle »
Editions Larcier, collection Creation, Information, Communication, à paraître.
Topographie des rapports « pouvoirs privés économiques » et « ordre public économique » autour de la figure générale du standard – RIDE, 2019/1
publié le 6 mai, 2019
Topographie des rapports « pouvoirs privés économiques » et « ordre public économique » autour de la figure générale du standard
RIDE 2019/1– N° spécial « Pouvoirs privés économiques et ordre public économique : une thématique de droit économique » – sous la dir. de P. Reis.
Contribution : pp. 67-77.
Lire la suite »Algorithmes, administration et lutte contre la fraude – DL4T – UCA – Nice, juin 2019
publié le 1 mai, 2019
Algorithmes, administration et lutte contre la fraude
Chaire d’excellence UCA Alexandre Koyre – Programme DL4T
Journée d’étude organisée par C. Lequesne-Roth
Nice, 14 juin 2019
Participation sur le thème : Propos conclusifs
Perelman Centre and its partners
Fifth edition of the Brussels Global Law Week from May 20 to 23, 2019
Presentation and discussion on: « Dualist Context and Global Legal Pluralism: the Key Issue of the Circulation »
Quelle circulation ? in (coll.) La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé – éd. Lexis-Nexis, en préparation
publié le 10 avril, 2019
H. Fulchiron, B. Baret (dir.), La circulation des personnes et de leur statut dans un monde globalisé, éditions Lexis-Nexis, en préparation.
Contribution sur le thème : « Quelle circulation ? »
Lire la suite »Modernisation du droit et comparaison juridique : les défis de la circulation totale en trois actes – SLC éd., en préparation
publié le 8 avril, 2019
Modernisation du droit et comparaison juridique : les défis de la circulation totale en trois actes
in La fonction modernisatrice du droit comparé – 250 ans de la Loi de la Raison Saine – dir. G. Cerqueira et C. Lima Marques
Ed. Société de législation comparée, en préparation
Lire la suite »La confiance mutuelle, les libres circulations et la question du sens : bref panorama de l’espace judiciaire européen – GDR CNRS ELSJ, 2019
publié le 21 mars, 2019
L’idée d’une confiance mutuelle a longtemps été absorbée en droit de l’UE par les mécanismes de reconnaissance mutuelle (marché intérieur et ELSJ). Elle est devenue aujourd’hui un objet du droit à part entière, notamment dans l’espace de coopération judiciaire européen.
Y revenir, même au terme d’un bref panorama[1], est une manière de poser la question du sens des circulations libres voulues en sein de cet espace.
A suivre sur… http://www.gdr-elsj.eu
Lire la suite »Risques et crises : circulations provoquées par l’homme et échappant durablement à son contrôle – INHESJ – Paris, avril 2019
publié le 19 mars, 2019
INHESJ – Ministère de la justice – Ministère de l’intérieur
Cycles de formation 2019/2020 / Formations département risques et crise – 6ème Session nationale « Management Stratégique de la crise »
Coord. A. Fouchard
Intervention sur le thème : Management des risques et gestion de crise : circulation de déchets, capitaux et données provoquées par l’homme et échappant durablement à son contrôle
Pars, 25 avril 2019
Qu’est-ce que le droit, l’économie, la gestion, la sociologie ont à dire sur le sens de leurs constructions ? – 2e séminaire interne GREDEG (CNRS – UCA) – Nice, avril 2019
publié le 19 mars, 2019
2ème séminaire interne GREDEG (CNRS – UCA)
Qu’est-ce que le droit, l’économie, la gestion, la sociologie ont à dire sur le sens de leurs constructions ?
Nice (Trotabas), 4 avril 2019 – 14h-15h30 salle du conseil
Stratégies internationales et propriété intellectuelle
Ouvrage collectif dirigé par A. Quiquerez
Ed. Larcier (collection « Droit, Management & Stratégies »), mars 2019, 493 p.
Contribution sur le thème : « Les stratégies en propriété intellectuelle dans un contexte global – Une introduction »
International and European Intellectual Property Law – UCA-IDPD – M2 DPCI – M2 JE – Nice, 2018/2019
publié le 17 mars, 2019
Master 2 Droit et Pratique du commerce international
Master 2 Juriste européen
Lecture on: International and European Intellectual Property Law
Nice, March 2019
Syllabus and readings available on http://jalon.unice.fr
La confiance – UNS-UCA – Institut Fédératif de Recherches « Interactions » – Nice, mars 2019
publié le 14 mars, 2019
Université de Nice – Côte d’Azur – Faculté de droit et de science politique (EUR Law@société) – Institut Fédératif de Recherches (IFR) « Interactions »
Colloque organisé sur le thème de « La confiance » (coord. scient. J. Tribolo-Ferrand)
Nice (site Trotabas), 22 mars 2019
Intervention sur le thème : « La confiance mutuelle dans l’espace européen de coopération judiciaire : mythe ou réalité ?
Droit(s) et culture – culture(s) du droit. Essais d’approches culturelles des savoirs juridiques, Lextenso, coll. Contextes, en préparation
publié le 12 mars, 2019
A.-S. Chambost (dir.), Droit(s) et culture – culture(s) du droit. Essais d’approches culturelles des savoirs juridiques, Lextenso, coll. Contextes, en préparation.
Contribution sur le thème « Culture juridique et globalisation : le travail du juriste, entre contextualisation et circulation »[1]
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