Un blog de Jean-Sylvestre Bergé | Université de Lyon | Institut universitaire de France
Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice
Publication des actes des journées des 30 janv. – 2 fév. 2017
Co-organisés par le Secrétariat d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche et le GIP Mission de recherche Droit et Justice
Contribution sur le thème : « Les figures du juriste global »
Editions Lexis-Nexis, à paraître
Projet IFITIS
Série de 5 articles sur les phénomènes de circulation totale qui échappent au contrôle de l’homme (état provisoire et de vulgarisation de le recherche)
The Conversation, du 24 au 28 avril 2017
Répertoire de Droit international – Editions Dalloz – dir. sc. P. Lagarde, D. Carreau et H. Synvet
Répertoire de Droit européen – Editions Dalloz – dir. sc. S. Simon et S. Poillot-Peruzzetto
Rédaction d’une nouvelle rubrique : « Droit international privé et Droit de l’Union Européenne »
En collaboration J.-S. Bergé, D. Porcheron et G. Vieira da Costa Cerqueira
46 p., Juin 2017
Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique
Direction A. Lucas
Droit international et européen du droit d’auteur et des droits voisins
E-fascicule 360 – synthèse 90
Juris-classeur – fasc. 1920
Juin 2017
Roland Barthes (1915-1980), célèbre sémiologue, philosophe, critique littéraire français
Obsédé par le risque permanent de sa propre bêtise
Le 7 mai, ne pensons qu’à une chose : notre propre bêtise… celle qui nous conduirait à croire que les deux candidatures se valent ou que le vote blanc ou nul et l’abstention ne profitent à aucune d’elles.
Reproduction: couverture du livre de C. Coste sur « Bêtise de Barthes » (éd. Klincksieck, 2011)
Chronique annuelle – Revue trimestrielle de droit européen – Ed. Dalloz
Jurisprudence judiciaire française intéressant le droit de l’Union – Année 2016
Sous la responsabilité de l’Equipe de droit international européen et comparé (EDIEC – Université Jean Moulin – Lyon 3)
RTDE 2017/2
REVUE DES CONTRATS 2017/2
Chronique de droit européen des contrats (CEDH – UE)
Contribution sur le thème : Droit primaire de l’UE et droit privé en situation horizontale contractuelle
Précis de culture juridique
sous la dir. de F.-X. Lucas et Th. Revet
Editions Lextenso, 2017, 280 p.
Contribution sur le thème : « Le contrôle de conventionnalité »
Séminaire pluridisciplinaire (droit – économie – gestion)
Aimé par A. Charbonneau, L. Grard et J. Porta
Projet de recherche NoME : Normes et Mondialisation des échanges
Intervention sur le thème : La concurrence normative dans les échanges internationaux
Bordeaux, 19 mai 2017
Projet IFITIS
Séminaires de printemps :
Et si l’ELSJ était bel et bien l’avenir de l’Union européenne ? Sur bon nombre de sujets difficiles qui questionnent aujourd’hui la construction européenne, les concrétisations de l’Espace de liberté, sécurité et justice se trouvent comme placées à l’avant-garde de ce qui pourrait être le droit européen de demain.
On peut en faire la remarque au titre de la confiance mutuelle, du Parquet européen et du Brexit.
A suivre sur www.gdr-elsj.eu
Dictionnaire des idées reçues en droit international
Ouvrage collectif en l’honneur du Pr Alain Pellet
coord. Hervé Ascensio, Pierre Bodeau, Mathias Forteau, Franck Latty, Jean-Marc Sorel et Muriel Ubéda-Saillard
Editions Pedone, mars 2017
Contribution sur le thème « La fragmentation du droit international »
Editrice : O. Tambou
Billet sur le thème :
« 60 ans après le Traité de Rome, le droit européen n’a pas changé (à condition que l’on s’en tienne à sa « vraie » nature) »
European private law is not only private law governed by sources of European secondary law. It also describes the application of primary European law (including the Area of Freedom, Security and Justice) to private law relationships.
This « other » European private law has henceforth its reference book: the casebook of the famous collection « Ius Commune », directed by professors A. Hartkamp, C. Sieburgh, and W. Devroe, published under the title « European Law and Private Law » (Hart, March 2017)[1].
La saga des arrêts de la Cour de justice sur le domaine d’applicabilité dans l’espace de la directive 86/653/CEE relative à la coordination des droits des États membres concernant les agents commerciaux indépendants se poursuit. Un récent arrêt Agro Foreign Trade (CJUE, 16 fév. 2017, aff. C-07/15) est l’occasion d’y revenir avec ce double prisme : le droit européen est confronté à des situations complexes et le droit international privé (DIP) est ici son cas d’école.
The saga of the judgments of the Court of Justice on the field of spatial applicability of Directive 86/653 / EEC of 18 December 1986 on the coordination of the laws of the Member States relating to independent commercial agents continues. The recent judgment Agro Foreign Trade (CJEU, 16 Feb. 2017, Case C-07/15) is an opportunity to reiterate this dual prism: European law is confronted with complex situations and private international law (PIL) is here his case study.
A suivre sur http://www.gdr-elsj.eu
Vietnam National University
Master international de Droit de la Coopération Economique et des Affaires Internationales – consortium AUF
Professeur invité : Cours de Droit international de la propriété intellectuelle (Sources – Principes – Contextes de mise en oeuvre)
Hanoi, avril 2017
Institut sur les systèmes complexes (IXXI) en coll. avec l’ENS de la Photographie (Arles)
European Law and Private Law
Hart-Bloomsbury Publishing, March 2017, 528 p.
The Gap between Legal Disciplines, Blind Spot of the Research in Law:
Remarks on the Operation of Private International Law in the EU
Available at SSRN: https://ssrn.com/abstract=2913418
L’échange des données dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice de l’UE
Sous la dir. de C. Chevallier-Govers
Contribution sur le thème : « L’échange des données dans l’ELSJ : l’hypothèse de la circulation totale au-delà du contrôle »
Ed. mare & martin, 2017.
La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières
Sous la dir. de A. Favreau (CUERPI – UGA)
Contribution sur le thème : « La circulation des droits de propriété intellectuelle »
Editions Larcier, collection Creation, Information, Communication, à paraître.
La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information
sous la dir. de A. Bensamoun
Contribution sur le thème : « La Cour de justice de l’Union européenne et les interactions entre les sources internationales et européennes du droit d’auteur »
Ed. mare & martin, à paraître.